FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 41

Le mardi 10 juin 2008

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 9 h 2, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Fabian Manning, le président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, Randy Kamp, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Fabian Manning, Bill Matthews, Scott Simms et Peter Stoffer.

Membres substituts présents : Dave Van Kesteren remplace Gerald Keddy.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

Comparaît : L'hon. David Emerson, c.p., député, ministre du Commerce international.

Témoins : Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : André Moncion, directeur adjoint par intérim, Recours commerciaux; Andrew Moroz, directeur, Recours commerciaux. Ministère des Finances : John O'Neill, chef, Règles du commerce international, Division de la politique commerciale internationale.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 6 mars 2008, le Comité entreprend son étude des négociations à l'Organisation mondiale du commerce concernant les subventions à l'industrie de la pêche.

L'hon. David Emerson fait une déclaration et, avec John O'Neill répond aux questions.

À 9 h 56, la séance est suspendue.

À 10 h 1, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 3 décembre 2007, le Comité reprend son étude de l'état des herbiers à zostères de la baie James.

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé: État des herbiers à zostères de la baie James.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

À 10 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julia Lockhart

2008/06/10 13 h 37