AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 46

Le mardi 1 février 2011

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 h 1, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Larry Miller, président.

Membres du Comité présents : Alex Atamanenko, André Bellavance, France Bonsant, l'hon. Mark Eyking, Randy Hoback, Pierre Lemieux, Larry Miller, Blake Richards, Bev Shipley, Brian Storseth et Francis Valeriote.

Membres substituts présents : Bonnie Crombie remplace l'hon. Wayne Easter.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste . Chambre des communes : Isabelle Dumas, greffière à la procédure.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne sans tarder une étude du bien-être animal, y compris, sans s’y limiter, du nombre d’animaux qui meurent ou qui subissent des blessures graves pendant leur transport, de la surpopulation durant le transport des animaux, du nombre d’animaux qui vivent entassés les uns sur les autres, du nombre adéquat d’inspecteurs des animaux pour faire respecter les conditions de bien-être animal et du caractère adéquat de la réglementation en matière de bien-être animal, entre autres.

Il est convenu, — Que les paramètres de l’étude sur le bien-être animal, soient définis au préalable par le Sous-comité du programme et de la procédure, pour approbation par le Comité.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David-Andrés Novoa

2011/02/02 11 h 3