Passer au contenu
Début du contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 49
 
Le lundi 29 octobre 2012
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, François Choquette, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, James Lunney, François Pilon, Anne Minh-Thu Quach, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Lawrence Toet, Mark Warawa et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : L'hon. Mark Eyking remplace Kirsty Duncan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste.

 

Témoins : Société pour la nature et les parcs du Canada : Oliver Kent, président. Office de protection de la nature de la rivière Grand : Lorrie Minshall, directrice, Plan de gestion de l'eau. Ville de Winnipeg : Rodney Penner, naturaliste urbain, Services naturalistes.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le lundi 1er octobre 2012, le Comité reprend son étude sur les pratiques de conservation urbaine au Canada.
 

Oliver Kent, Lorrie Minshall et Rodney Penner, par vidéoconférence de Winnipeg (Manitoba), font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 1, la séance est suspendue.

À 17 h 5, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Mark Eyking propose, — Que le Comité entreprenne une étude du sujet de la section 21 de la partie 4 du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d’autres mesures, et fasse rapport de ses conclusions à la Chambre au plus tard le lundi 5 novembre 2012.

 

Michelle Rempel propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Stella Ambler, James Lunney, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Lawrence Toet, Stephen Woodworth — 6; CONTRE : François Choquette, Mark Eyking, Megan Anissa Leslie, François Pilon, Anne Minh-Thu Quach — 5.

 

À 17 h 7, la séance est suspendue.

À 17 h 8, la séance reprend à huis clos.

 

À 17 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2012/10/30 9 h 4