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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le lundi 2 décembre 2013
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 268 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Leon Benoit, Kelly Block, Joan Crockatt, Linda Duncan, Claude Gravelle, Peter Julian, Ryan Leef, Christine Moore, l'hon. Geoff Regan et Brad Trost.

 

Membres substituts présents : Ryan Cleary remplace Peter Julian, Robert Goguen remplace Bob Zimmer et Russ Hiebert remplace Bob Zimmer.

 

Aussi présents : Chambre des communes : David-Andrés Novoa, greffier législatif. Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Milana Simikian, analyste.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Jeff Labonté, directeur général, Direction de la sûreté énergétique et sécurité, Secteur de l'énergie; Samuel Millar, directeur senior, Division de la gestion des régions pionnières, Direction des ressources pétrolières, Secteur de l'énergie; Anne-Marie Fortin, avocate-conseil; Tyler Cummings, directeur adjoint, Division de la gestion des régions pionnières, Direction des ressources pétrolières. Ministère de l'Emploi et du Développement social : Brenda Baxter, directrice générale, Direction du milieu de travail, Programme du Travail. Office Canada-Terre-Neuve et Labrador des hydrocarbures extracôtiers : Scott Tessier, président et premier dirigeant; Susan Glover, avocate-conseil. Office Canada-Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers : Stuart Pinks, chef de la direction.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 26 novembre 2013, le Comité entreprend l'examen du projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada—Terre-Neuve et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada—Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et d'autres lois, et comportant d'autres mesures.
 

Jeff Labonté fait une déclaration et, avec Anne-Marie Fortin et Brenda Baxter, répond aux questions.

 

À 16 h 33, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend.

 

Scott Tessier et Stuart Pinks font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 9, Peter Julian assume la présidence.

 

À 17 h 11, Leon Benoit assume la présidence.

 

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2014-06-13 10 h 20