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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 30
jeudi 20 octobre 2016, 15 h 33 à 17 h 30
Présidence
Deborah Schulte, présidente (Libéral)

• Colin Fraser remplace William Amos (Libéral)
• Michael V. McLeod remplace Mark Gerretsen (Libéral)
• Wayne Stetski remplace Linda Duncan (NPD)
Bibliothèque du Parlement
• Penny Becklumb, analyste
• Tim Williams, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 19 octobre 2016, le Comité entreprenne une étude sur le projet de loi C-238 Loi concernant l’élaboration d’une stratégie nationale sur l’élimination sécuritaire des lampes contenant du mercure et que Darren Fisher, député, et les représentants de l'Environnement et Changement climatique Canada soient invités à comparaître le 15 novembre 2016.

Conseil des peuples autochtones des Maritimes
• Roger J. Hunka, directeur, Affaires intergouvernementales
• Joshua McNeely, directeur général pour Ikanawtiket
• Jessica Seward, contrôleur des espèces et de l’évaluation environnementale
Agence Parcs Canada
• Karen Jans, directrice d'unité de gestion de l'Île du Prince Edouard
• Kevin McNamee, directeur, Direction de l'établissement des aires protégées
Société pour la nature et les parcs du Canada
• Chris Miller, biologiste de la conservation national
À titre personnel
• Anna Metaxas, professeure
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 25 février 2016, le Comité reprend son étude des aires fédérales protégées et objectifs de conservation.

Roger J. Hunka, Anna Metaxas par vidéoconférence de Halifax (Nouvelle-Écosse), Chris Miller by vidéoconférence de Halifax (Nouvelle-Écosse) et Karen Jans font des déclarations et, avec Kevin McNamee and Joshua McNeely, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les analystes et la greffière, en consultation avec la présidente, distribuent et publient un communiqué de presse concernant l’étude sur l’examen de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999).

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Cynara Corbin