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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre


NUMÉRO 139 
l
1re SESSION 
l
42e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le jeudi 13 décembre 2018

[Enregistrement électronique]

(1250)

[Traduction]

     Bienvenue à la 139e séance. Nous voulons simplement conclure sur quelques thèmes non officiels et, je l’espère, amusants pour bien terminer l'année 2018.
    Le premier est que le Comité est très heureux que, grâce à son travail, les langues autochtones soient maintenant utilisées de façon officielle à la Chambre, ce pour quoi il devrait être félicité. À la page 24 766 des Débats de la Chambre des communes, l'hon. Hunter Tootoo, député du Nunavut, a fait une brève déclaration en inuktitut qui figure dans le hansard avec les symboles de l’inuktitut. C’est la première fois. C’est formidable que cela figure au compte rendu.
    De plus, pendant que nous en sommes aux déclarations finales d'avant Noël, je tiens à m’excuser auprès de M. Reid, qui a suggéré il y a quelques semaines — ce avec quoi j’étais tout à fait d’accord et que je voulais faire — que nous tenions un autre de nos dîners informels pour discuter de l’avenir du Comité. Malheureusement, je ne l’ai jamais organisé. Comme je l’ai dit à mon arrivée au Parlement, j'aime accomplir des choses et je pense que ce genre de réunion nous amène à réfléchir à des thèmes qui donnent lieu à des réalisations concrètes, comme celle que je viens de mentionner. Nous avons beaucoup de talent, comme comité.
    Cela dit, la prochaine occasion que nous aurons de le faire sera au cours de la nouvelle année et à la nouvelle Chambre. Il y a un restaurant là-bas, pas vrai?
    Oui. Il est plus petit, un tiers de la taille, mais oui.
    C'est vrai, mais il est assez grand pour nous, surtout si nous réservons tôt. Si les membres du Comité sont d’accord, pourquoi ne pas envisager de tenir une réunion informelle des membres? Nous sommes de retour le lundi, je suppose. Est-ce que le mardi soir serait...?
    Ou nous pourrions dîner sans cérémonie à notre ancien lieu de réunion ce jeudi-là.
     Nous devrions probablement le faire avant de débattre de ce document, sinon tout le monde n’y sera peut-être pas.
    Des députés: Oh, oh!
    Ou après, je suppose...
    Peut-être les deux: un avant et l'autre après...
    Laissons-nous un peu de latitude, mais je vais essayer d’organiser quelque chose.
    D’accord. C'est vraiment une excellente idée, à mon avis.
    Permettez-moi de dire ceci, en guise de simple réflexion. À l’approche de la fin d’une législature — c’est une période de conclusion assez prévisible —, nous risquons de nous retrouver coincés avec du matériel difficile à faire passer intégralement. Ou encore, nous pourrions nous retrouver avec des moments libres inespérés, qui pourraient être utilisés pour traiter de certains sujets qui ne figurent pas sur l’écran radar du public. Nous pourrions faire un travail de base utile, qu'il serait possible de conclure par consensus, mais il faut parfois faire un travail de préparation et si nous n’avons consacré aucune réflexion au sujet à l’avance, nous risquons de rater notre chance. Je pense que c'est le genre de chose dont nous pourrions discuter lors de cette réunion.
    Simplement pour ajouter de l’information tout à fait non pertinente, en utilisant ma prérogative de président — on en discutera au dîner —, j’ai déjà mentionné que toutes les nations nordiques du monde peuvent maintenant voter par mode électronique dans leur parlement. J’ai appris ce matin de la greffière qu’on avait vérifié aux États-Unis. Sur les 100 assemblées législatives des États-Unis, environ 90 % ont le vote électronique.
    S’agit-il de la Chambre haute ou de la Chambre basse dans tous ces États?
    La basse autant que la haute.
    Monsieur Christopherson, allez-y.
(1255)
     J’aimerais poursuivre dans la même veine que M. Reid.
    Encore une fois, cela découle des commentaires de M. Simms à notre dernière réunion au sujet de l’édifice du Centre et de toute cette idée de deuxième Chambre. Il faut commencer quelque part. À l’heure actuelle, c’est chose du passé. Nous parlons des discussions que nous avons eues à ce sujet et de l’intérêt que certains d’entre nous ont manifesté à l’égard de cet ajout à notre processus parlementaire actuel. Peut-être que dans les moments que mentionne M. Reid, nous pourrions commencer à nous intéresser à cela, à entreprendre une partie de ce travail afin d'éclairer la prochaine législature, qui sera chargée de prendre des décisions sur le sort qui sera réservé à la Chambre temporaire dans laquelle nous nous apprêtons à nous installer.
    Je le répète, cette discussion est d’actualité. Même si nous avons publié un rapport indiquant que nous en avons parlé et que nous avons quelques idées à ce sujet, cela mettrait la question sur le radar politique et elle serait consignée, donc elle ne se perdrait pas. Je pense que c’est probablement l’un des changements les plus importants qui pourrait faire l’objet d’un consensus, à mon humble avis, dans les futures législatures. Il pourrait y avoir de la place pour ce genre de réforme majeure, qui serait importante. On ne la réaliserait que si elle était possible et nous avons discuté de ses avantages. Mais nous n’avons pas examiné tous les pièges, qui sont inévitables, eux aussi.
    Tout cela pour dire que j’aime l’idée de M. Reid et que, s’il nous reste du temps, nous pourrions accomplir un travail que nous n’aurions pas l’occasion de réaliser autrement. Nous avons beaucoup plus d’expérience maintenant, à la fin de cette législature. Pour certains, c’est la fin de la première législature. Pour d’autres, c’est le perfectionnement que rend possible l'expérience de plusieurs législatures. Nous sommes tous plus forts et, j’ose le croire, plus intelligents et plus expérimentés maintenant. C’est de ce genre de discussion dont il s'agit. Elle est non partisane et elle ne devrait d’aucune façon affecter la folle saison dans laquelle nous allons nous retrouver en cette période préélectorale. Tout cela pour ajouter ma voix au concert et dire qu’il s’agit peut-être de l’une de ces idées toutes spéciales que nous pourrions examiner et qui jetteraient les bases d'un futur travail dans les législatures à venir. Il s’agirait de parler de cette deuxième Chambre et de la façon dont nous pourrions fournir l'occasion, surtout pour les simples députés, de disposer de plus de temps, d'avoir voix au chapitre et un meilleur sens des priorités.
    Merci.
    Je suivrai ces conseils, non seulement pour le dîner du Comité, mais aussi pour le Sous-comité du programme et de la procédure.
    J’aimerais faire un tour de table avant de partir, parce que c’est Noël.
    M. Nater et moi-même avons déjà fait quelques observations finales. Je vais faire un tour de table pour voir si quelqu’un d’autre veut ajouter quelque chose, non seulement pour conclure l'année, mais aussi pour conclure les trois années que nous avons passées ensemble. Nous n’avons jamais fait cela, alors si quelqu’un veut s'exprimer, c'est le moment.
    J’ai proposé une motion pour que nous passions directement au mois de juin, mais je ne vais pas y donner suite.
    Des députés: Oh, oh!
    Le président: Nous allons commencer par Stephanie, après quoi nous entendrons quiconque a des observations pour conclure avant les Fêtes.
    Stephanie, vous avez la parole.
    Joyeux Noël. Bonne année! Bonne Hanouka! Joyeux Kwanzaa.
    À l’an prochain.
    Merci.
    Monsieur Reid, allez-y.
    J’ai déjà hâte à notre dîner de la nouvelle année. En fait, je suis très heureux que ma première visite au nouveau restaurant se fasse en votre compagnie. Ce sera bien.
    Y a-t-il autre chose?
    Monsieur le président, je vais simplement répéter ce que j’ai dit plus tôt à huis clos.
    Je vous remercie de votre leadership au sein de ce comité et de la souplesse dont vous avez fait preuve depuis que j'y participe, c'est-à-dire à peine un an. Je vous en suis reconnaissant.
    Je suis heureux de travailler avec les membres du Comité.
    Merci, monsieur le président.
    Monsieur Christopherson, allez-y.
     Merci, monsieur le président.
    Tout d’abord, bien sûr, je souhaite à tout le monde de joyeuses Fêtes en toute sécurité.
    Je suis probablement un peu plus émotif que la plupart d’entre vous parce que j’aime cette salle et que j'adore ce comité. Certains des meilleurs parlementaires ont siégé à ce comité. J’adore la nature non partisane de ce que nous faisons. Je suis ici depuis tellement longtemps que je n’ai aucun intérêt à faire les manchettes pour avoir attaqué quelqu'un politiquement. Cela n'a plus aucun intérêt pour moi.
     Ce qui me motive, après près de 35 ans comme élu, c’est qu'à partir de nos positions très différentes, nous réussissions à travailler ensemble pour une cause commune et à trouver des compromis et un terrain d’entente pour publier des rapports et des recommandations sur lesquels nous sommes tous d’accord. Je trouve cela stimulant. Je trouve cela enthousiasmant.
     Beaucoup de choses se sont passées dans cette salle, parce que c’est le seul comité qui a un horaire fixe. Rien ne bouge. Nous nous réunissons toujours à la même heure et dans la même salle, sauf lorsque nous faisons de très grandes choses et qu'alors, nous allions dans les grandes salles. Je suppose que cela a à voir avec l'intimité de cette salle. C’est l’une des plus petites.
    Tout ceci est un peu disparate, mais c’est simplement l’effet des émotions. Sur une note plus personnelle, 2018 a été l’année la plus tragique de ma vie, même si j'ai aussi vécu des choses passionnantes, alors je ressens une certaine ambivalence.
     Quoi qu’il en soit, sur une note égoïste, j’ai dit à ma femme l’autre jour que je me sentais très honoré de voir que, lorsque je quitterai cet endroit, les émotions que je ressens seront partagées par tout le monde, parce que vous les ressentirez aussi au moment de quitter cet édifice et de passer à autre chose. C’est quand même bien de vivre cette émotion de façon collective au moment de dire « adieu » à notre foyer parlementaire pendant un certain temps, plutôt que de devoir le vivre comme un seul député qui ne se présentera plus et qui est ému parce qu'il sait qu'il ne reviendra plus. Le nombre procure une certaine sécurité. Cela fait du bien.
     Je tiens aussi à mentionner, si vous me le permettez, pendant que j’ai la parole, que sur la question des langues autochtones, ce qui est vraiment emballant, c’est que lorsque nos successeurs ou certains d’entre vous reviendront ici au moment de la réouverture, ce ne sera rien d'extraordinaire. Ce sera simplement notre façon normale de fonctionner. N’est-ce pas merveilleux d'avoir participé à la mise en oeuvre de quelque chose de nouveau, quelque chose qui devait être fait pour renforcer la Confédération, et de savoir, connaissant le fonctionnement de cet endroit et connaissant les Canadiens, que dans une dizaine d’années, ce ne sera rien de vraiment exceptionnel, juste la façon normale de faire les choses? Il y a tellement de choses positives pour lesquelles le Parlement joue un rôle, même sur la scène internationale.
    Je vais conclure, sinon je vais continuer indéfiniment, mais je tiens à exprimer à quel point nos réunions sont importantes à mes yeux et à quel point j’ai du respect pour vous tous et pour le personnel extraordinaire qui nous permet d'accomplir tout cela. Mon regard fait le tour de la salle et je vois tous les employés, y compris les agents de sécurité qui sont à l’extérieur, prêts à prendre une balle pour nous s'il le faut — et ce n’est pas une exagération pour ceux d’entre nous qui étaient ici en 2014.
    Merci tout particulièrement à vous, monsieur le président. Vous avez été un président exceptionnel. Vous avez une approche très particulière à la présidence qui est très efficace. M. Preston était comme ça lui aussi. Vous avez sûrement senti son ombre lorsque vous avez pris ce fauteuil, car M. Preston était très hautement considéré. Je peux dire, pour avoir servi avec lui, que vous avez respecté cette norme du mieux que vous l'avez pu et que vous l’avez même dépassée. Ce fut un véritable honneur de siéger à un comité à vos côtés.
    Je vous souhaite à tous de joyeuses Fêtes.
    Merci.
    Des députés: Bravo!
(1300)
    Merci, David.
    Avant d’oublier, je tiens aussi à féliciter notre personnel, comme vous l’avez fait. C’était dans mes notes. Je pense que nous avons en effet le meilleur greffier et les meilleurs recherchistes de tous les comités.
    Des députés: Bravo!
    Le président: Ils nous ont vraiment gardés de tout danger — ça, c'est certain — et ils ont toujours les réponses dont nous avons besoin. De plus, nous recevons les documents à l’avance, ce qui nous évite de perdre du temps en comité, car les réponses sont déjà là. Nous leur en sommes tous très reconnaissants.
     Nous sommes également heureux d’avoir les meilleurs repas de tous les comités.
    Monsieur Bittle, allez-y.
    Merci beaucoup.
    Il est difficile de parler après David, qui l'a fait de façon si éloquente, alors pour ce qui est peut-être ma dernière intervention ici, je veux simplement vous remercier et vous souhaiter un joyeux Noël, et tout le bonheur possible en 2019.
    Madame Lapointe, allez-y.

[Français]

     Je suis évidemment d'accord sur ces commentaires très élogieux. C'est sûr que nous quittons cet endroit avec une certaine nostalgie.
    Je vous remercie tous. Je vous souhaite un Joyeux Noël, de joyeuses Fêtes et une année 2019 remplie de belles choses, de santé et de paix. Continuez d'espérer que nous allons trouver la paix et à travailler fort.
    Je vous remercie tous de toujours être là pour nous aider. J'ai beaucoup aimé être ici avec vous.

[Traduction]

     Madame Sahota, allez-y.
    Je trouvais tout cela un peu ridicule au début, mais maintenant, à mi-chemin, je me dis: « Oh, n'est-ce pas merveilleux que nous fassions cela? ».
    Des députés: Oh, oh!
    Mme Ruby Sahota: Je suis heureuse que nous ayons l’occasion de vous faire part de nos réflexions. C'est très émouvant de quitter cet édifice, même si je ne suis ici que depuis trois ans. Je ne peux pas imaginer ce que vivent ceux qui sont ici depuis des années et des décennies. Cet édifice a beaucoup d’histoire. Ce sera bien de le voir restauré et de le voir recevoir l’amour et les soins dont il a probablement besoin. Je pense que c’est l’aspect positif. J’aimerais tant qu’on n'ait pas à le fermer aussi longtemps.
    J’ai hâte au début de la nouvelle année pour travailler avec vous tous dans le nouvel édifice, l’édifice de l’Ouest.
    Ce comité était également inattendu pour moi. Lorsque j’y ai été nommée pour la première fois, il y a trois ans, je me suis dit: « Wow. Qu’est-ce que j’ai fait pour mériter cela? » Maintenant, je dis: « Wow! Qu’est-ce que j’ai fait, vraiment, pour mériter cela? »
    Des députés: Oh, oh!
    Mme Ruby Sahota: Cela a été fantastique. Cela a été une expérience très enrichissante. Le plus beau de tout cela a été de travailler avec vous tous.
    Merci. Joyeux Noël.
    Le président: David, allez-y.
(1305)
    David, lors de notre toute première interaction dans le cadre de ce comité, au tout début de la première législature, vous avez fait des commentaires moqueurs sur les nouveaux venus qui n’avaient pas d’expérience ici. Je vous ai alors demandé si vous vouliez me dire que Tyler n’avait pas d’expérience — parce que j’étais assis à côté de lui depuis longtemps — et vous vous êtes fâché contre moi. Notre relation n’a donc pas très bien commencé.
    Mais ce fut un immense privilège pour moi de siéger avec des gens vraiment intéressants. Nous avons établi de très bonnes relations au sein de ce comité. Je ne crois pas que ce soit exagéré.
    Scott, j’adore dire que je vous regardais à la télévision et que c’est chouette de travailler avec vous — avec David, un peu moins.
    Des députés: Oh, oh!
    M. David de Burgh Graham: Il est plus agréable de travailler avec lui, pour ce qui est de la télé, un peu moins...
    J’adore ce comité. On s'y amuse beaucoup. Il ne représente rien pour ma circonscription. Personne dans cette circonscription n'a la moindre idée de ce que nous faisons au Comité de la procédure, mais c’est le travail le plus fascinant que l'on puisse avoir sur la Colline. C’est ici que l'on peut voir ce qui se passe.
    Cela me rappelle que beaucoup de problèmes demeurent non résolus, comme nous l’avons appris mardi, en ce qui a trait à la reconstruction de cet endroit. J’espère vraiment que nous garderons contact et que nous y reviendrons quelques fois par année. Où en sommes-nous? Où allons-nous? Est-ce là où nous voulons aller? Le SPP est un autre exemple vraiment fascinant. Je n’aurais jamais pensé que nous nous en occuperions comme nous l'avons fait au cours des trois dernières années. J’espère que nous ne l'abandonnerons pas non plus.
    Tout cela pour dire qu'il a été vraiment génial de travailler avec vous. Il s’agit probablement de la dernière réunion du Comité à avoir lieu dans cette salle, telle que nous la connaissons. Qui sait à quoi elle ressemblera à notre retour? Ce sera peut-être le bar — encore une fois, nous l'ignorons.
    Merci. Joyeuses Fêtes et nous nous reverrons pour dîner dans l’édifice de l’Ouest.
    Avant de donner la parole à M. Simms, j’aimerais revenir sur une de vos observations.
    J’ai certainement l’intention d’avoir une autre réunion comme celle de mardi avant la fin de cette législature. Nous ne l'abandonnerons pas avant la prochaine législature. C’est très important: les députés veulent avoir leur mot à dire. Je pense que vous l’avez dit clairement. Nous devons nous assurer de rester au fait de la situation.
    Monsieur Simms, allez-y.
    Je m’appelle Scott. Je suis Lion.
    Des députés: Oh, oh!
    M. Scott Simms: Vous savez, il y a des gens autour de nous, et je veux dire littéralement autour de nous, que nous devrions remercier également. Ce sont les gens qui sont assis derrière nous. Ils nous montrent un visage courageux lorsque nous disons quelque chose de stupide, et ils sont ravis lorsque nous disons quelque chose d’intelligent. D’une façon ou d’une autre, les trucs intelligents viennent souvent d’eux, et habituellement les trucs stupides sont le fruit de mes réactions instinctives, plus que de quoi que ce soit d’autre.
    Merci au personnel de veiller sur nous. Je dis cela avec le plus grand respect pour les employés, car ils sont pour nous de solides appuis.
    Merci à mon employée actuelle, Courtney.
    Merci à mon ancien employé, David.
     Le fait qu’il soit encore assis ici me renverse. Je suppose que tout le monde est renversé.
    Votre tour s’en vient.
    Je suis arrivé ici avec David en 2004, et le processus d’apprentissage a été vraiment ardu. C'est grâce à des personnes comme David Christopherson qu'il est devenu plus facile, après un certain temps.
    Cela vaut pour tous collectivement, pour toute la classe de 2004, y compris l’ancien Président et actuel chef du Parti conservateur. Lui et moi avons eu d’excellentes conversations. J'ai beaucoup appris de lui, comme tous ceux qui sont arrivés à cette époque. Je suis arrivé sans expérience politique. Des gens comme M. Christopherson avaient cette expérience.
    Je ne reproduirai pas l’éloquence dont vous venez de faire preuve, car je ne serais pas à la hauteur, alors je m’en tiendrai là. Merci, David, de vos bons mots.
    Merci à tous. Joyeux temps des Fêtes à tous.
    Des députés: Oh, oh!
    David, allez-y.
    Parlant de choses dont nous devons nous occuper, dès la première réunion, j’ai mentionné le souhait que les gens qui s'expriment au micro aient des porte-noms. J’espère vraiment que nous pourrons régler cette question avant la prochaine législature, afin qu’Andrew, Andre et Michaela aient des porte-noms. Tous les greffiers et analystes qui sont ici et qui peuvent figurer dans le hansard devraient pouvoir être identifiés par les membres du Comité. C’est très important pour moi.
    Vous faites partie du Comité. Vous n’êtes pas des députés élus, mais sans vous, ce comité ne fonctionnerait pas.
    Je pense qu’il est important que nous réglions enfin ce problème.
    Merci.
     Dans la même veine, les chercheurs veulent-ils...?
     Ça va aller. Merci, cependant.
    Le président: Monsieur le greffier, allez-y.
    Je pense que je peux aussi parler au nom d’Andre et de Michaela et dire que nous avons énormément de respect pour vous tous. Nous sommes heureux d’aider dans la mesure de nos capacités. C’est une expérience très agréable pour nous de travailler au sein de ce comité.
    Joyeux Noël.
    Merci.
    Enfin, comme nous avons le droit d’entendre des témoins, je me demande si les personnes qui sont ici depuis le plus longtemps ont quelque chose à dire.
     Mel, Tyler ou Kelly, vous pourriez créer un précédent et prendre la parole.
    Des députés: Oh, oh!
(1310)
    Que le compte rendu indique que Tyler est en train de rougir.
    Des députés: Oh, oh!
    Non?
    Une voix: Non. Ça va, merci.
    Cela peut-il figurer au compte rendu?
    Un député: C'est peut-être le moment de conclure.
    Merci à tous.
    Je vous estime tous. C’est un excellent comité. Tout le monde a travaillé ensemble sur des questions difficiles, des questions sur lesquelles personne n'aurait cru qu'il était possible de s'entendre. Je vous suis vraiment reconnaissant pour tout votre travail. Avec autant de personnes compétentes, j'espère que nous arriverons à accomplir quelque chose au cours des six prochains mois.
    Merci et joyeux Noël.
    La séance est levée.
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