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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 15
Le mardi 3 mai 2022, 11 h 39 à 13 h 18
Webdiffusion
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 550 $, pour l'étude de séance d'information du commissaire à l'environnement et au développement durable, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 375 $, pour l'étude de la revue du Plan de réduction des émissions pour 2030, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 550 $, pour l'étude du Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, soit adopté.

• L’hon. Steven Guilbeault, C.P., député, ministre de l’Environnement et du Changement climatique
Ministère de l'Environnement
• Paul Halucha, sous-ministre délégué
• Linda Drainville, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Direction générale des services ministériels et des finances
• Hilary Geller, sous-ministre adjointe, Direction générale de la politique stratégique
• John Moffet, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de l'environnement
• Douglas Nevison, sous-ministre adjoint, Direction générale des changements climatiques
• Tara Shannon, sous-ministre adjointe, Service canadien de la faune
Agence canadienne d'évaluation d'impact
• Terence Hubbard, président
• Simon Brault, vice-président, Services ministériels
Agence Parcs Canada
• Ron Hallman, président et directeur général
• Andrew Campbell, vice-président principal, Opérations
• Catherine Blanchard, vice-présidente, Direction des finances
• Michael Nadler, vice-président, Relations externes et expérience du visiteur
• Darlene Upton, vice-présidente, Établissement et conservation des aires protégées
• Nadine Spence, directrice exécutive, Direction des affaires autochtones
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, renvoyés au Comité le mardi 1er mars 2022.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation d'impact.

Le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact.

Le crédit 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada.

Le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada.

Le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada.

Le crédit 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.

À 13 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Longpré