FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Il est convenu, — Que, nonobstant la motion de régie interne sur la révision linguistique adoptée par le Comité le mardi 14 décembre 2021, le document soumis par Robert Haché soit distribué aux membres du Comité.
Robert Haché, Daniel Fleck, Shawn Muise et Heather Mulock font des déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 40, la réunion est suspendue.
À 16 h 44, la réunion reprend.
Martin Mallet et Jean Côté font des déclarations et, avec Mathieu Noël, répondent aux questions.
Le président informe le Comité de la démission de Rick Perkins comme vice-président.
En conséquence, conformément à l'article 106(2) du Règlement, la greffière du Comité préside à l'élection à la vice-présidence.
Sur motion de Rick Perkins, il est convenu, — Que Mel Arnold soit élu premier vice-président du Comité.
À 17 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,