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SRSR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 18
Le lundi 26 septembre 2022, 18 h 30 à 20 h 14
Webdiffusion
Présidence
L’hon. Kirsty Duncan, présidente (Libéral)

• Lori Idlout remplace Richard Cannings (NPD)
• Bryan May remplace Lena Metlege Diab (Libéral)
• Alex Ruff remplace Marilyn Gladu (Conservateur)
• Leah Taylor Roy remplace Valerie Bradford (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Kelsey Brennan, analyste
• Grégoire Gayard, analyste
Énergie atomique du Canada, Limitée
• Amy Gottschling, vice-présidente, Science, technologie et surveillance commerciale
Commission canadienne de sûreté nucléaire
• Caroline Ducros, directrice générale, Technologies de réacteurs avancés
• Brian Torrie, directeur général, Direction de la gestion de la sécurité
Ministère des Ressources naturelles
• André Bernier, directeur général, Direction des ressources en électricité
• Daniel Brady, directeur adjoint, Science et technologies nucléaires
Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1 février 2022, le Comité reprend son étude des petits réacteurs nucléaires modulaires.

Amy Gottschling, Caroline Ducros et André Bernier font des déclarations et, avec Brian Torrie et Daniel Brady, répondent aux questions.

À 19 h 30, la réunion est suspendue.

À 19 h 35, la réunion reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que la date limite pour soumettre des mémoires relatifs à l'étude des petits réacteurs nucléaires modulaires soit prolongée de dix jours après la dernière comparution prévue de témoins.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité (i) étudie les programmes internationaux « ambitieux » qui visent à régler des problèmes environnementaux et sociaux délicats, à établir des programmes de recherche et de développement ambitieux et à attirer des chercheurs du monde entier, et (ii) formule des recommandations sur ce par quoi un tel programme pourrait se traduire au Canada, pour une durée totale de huit heures.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(3)i) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur le rôle et la valeur des scientifiques citoyens et élabore des recommandations sur la façon d'encourager et d'élargir les rôles joués par les scientifiques citoyens et que huit heures soient réservées à l'audition des témoins.

À 20 h 14, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck