HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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38e LÉGISLATURE, 1re SESSION
Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le mercredi 19 octobre 2005
| ¹ | 1535 |
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La greffière du comité (Mme Danielle Bélisle) |
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M. Jean-Claude D'Amours (Madawaska—Restigouche, Lib.) |
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La greffière |
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La présidente (Mme Raymonde Folco (Laval—Les Îles, Lib.)) |
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La greffière |
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La présidente |
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La greffière |
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M. Barry Devolin (Haliburton—Kawartha Lakes—Brock, PCC) |
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La greffière |
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La présidente |
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La greffière |
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M. Yves Lessard (Chambly—Borduas, BQ) |
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La greffière |
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La présidente |
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L'hon. Peter Adams (Peterborough, Lib.) |
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La présidente |
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L'hon. Peter Adams |
| ¹ | 1540 |
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La présidente |
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La greffière |
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L'hon. Peter Adams |
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La présidente |
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Mme Christiane Gagnon (Québec, BQ) |
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La présidente |
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Mme Christiane Gagnon |
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La présidente |
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L'hon. Peter Adams |
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Mme Christiane Gagnon |
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L'hon. Peter Adams |
| ¹ | 1545 |
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La présidente |
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L'hon. Eleni Bakopanos (Ahuntsic, Lib.) |
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La présidente |
| ¹ | 1550 |
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La greffière |
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La présidente |
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La greffière |
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La présidente |
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La greffière |
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La présidente |
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M. Peter Julian (Burnaby—New Westminster, NPD) |
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La présidente |
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M. Peter Julian |
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La présidente |
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Mme Christiane Gagnon |
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La présidente |
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L'hon. Peter Adams |
| ¹ | 1555 |
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La présidente |
CANADA
Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées |
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l |
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TÉMOIGNAGES
Le mercredi 19 octobre 2005
[Enregistrement électronique]
* * *
¹ 
(1535)
[Français]
La greffière du comité (Mme Danielle Bélisle): Mesdames et messieurs, je constate qu'il y a quorum. Nous allons donc procéder à l'élection.
[Traduction]
Conformément au paragraphe 106(1) du Règlement, le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président. Je suis prête à recevoir les motions à cet effet.
M. D'Amours.
[Français]
M. Jean-Claude D'Amours (Madawaska—Restigouche, Lib.): J'aimerais proposer Mme Raymonde Folco comme présidente du comité.
[Traduction]
La greffière: Parfait.
Y a-t-il d'autres propositions? Mme Folco est élue présidente du comité. Je l'invite à prendre place au fauteuil.
Une voix: Je veux qu'elle nous expose son programme.
La présidente (Mme Raymonde Folco (Laval—Les Îles, Lib.)): Vous allez avoir droit, tous les midis, à des croissants, des éclairs au chocolat, du café noir, de l'expresso très serré.
La greffière: Nous devons maintenant procéder à l'élection des vice-présidents. Comme je dois répéter l'opération, vous pouvez faire une pause de deux minutes.
La présidente: Silence, s'il vous plaît.
[Français]
La greffière: Le paragraphe 106(2) du Règlement stipule que pour chacun des comités, il y a un président et deux vice-présidents.
Le président est un député du parti ministériel, et le premier vice-président est un député de l'opposition.
[Traduction]
Avez-vous des propositions?
M. Barry Devolin (Haliburton—Kawartha Lakes—Brock, PCC): Je propose que M. Paul Forseth soit élu vice-président.
La greffière: Y a-t-il d'autres propositions?
La présidente: Je propose que la période de nominations soit close.
Ai-je le droit de le faire?
Une voix: Non.
La greffière: M. Forseth est élu vice-président.
Il nous faut maintenant un vice-président pour l'opposition. Y a-t-il des propositions? Monsieur Lessard.
[Français]
M. Yves Lessard (Chambly—Borduas, BQ): Je propose Mme Gagnon.
La greffière: D'accord.
[Traduction]
D'autres propositions? Mme Gagnon est dûment élue vice-présidente du comité pour l'opposition.
La présidente: M. Adams souhaite invoquer le Règlement.
L'hon. Peter Adams (Peterborough, Lib.): Je ne sais pas si Peter Julian est un membre à temps plein, mais j'aimerais souhaiter la bienvenue à un nouveau membre du comité, Todd Russell.
La présidente: Merci beaucoup. Vous allez constater, monsieur Russell, que notre comité est l'un des plus intéressants qui existe. Non seulement discutons-nous de questions de fond, et ce n'est pas une blague, mais il y a aussi beaucoup d'opinions divergentes autour de cette table. Bienvenue au comité.
J'aimerais remercier mes collègues de tous les partis de l'appui qu'ils me manifestent. Je vous en sais gré. Les choses n'ont pas toujours été faciles au cours de la dernière année. J'essaie de faire de mon mieux, et vous le savez. Nous nous empêtrons parfois dans toutes sortes de détails, mais nous arrivons à maintenir le cap.
[Français]
La séance d'aujourd'hui sera très courte, et avant qu'elle se termine, je voudrais simplement vous rappeler que nos réunions auront lieu les mardis et jeudis de 11 heures à 13 heures dans ce local. Monsieur Adams, j'ai demandé qu'on change cela, mais ça n'a pas été possible.
Je voudrais aussi relire ce que nous nous étions dit à la réunion du 29 septembre dernier. J'ai le texte en anglais. Je vais donc le lire tel quel.
[Traduction]
La motion se lit comme suit:
| Que le comité invite le ministre du Développement social et la ministre de Service Canada à comparaître suite aux réponses du gouvernement aux rapports suivants: « Examen des nouvelles directives régissant les ententes de contribution pour certains programmes offerts au nom de Ressources humaines et Développement des compétences Canada » et... |
Sur ce point, Mme Stronach a répondu. Nous essayons, si j'ai bien compris, de trouver une date qui lui convient. Celle du 25 octobre, qui est mardi prochain, a été retenue.
L'hon. Peter Adams: Madame la présidente, j'invoque le Règlement.
Il est question ici du rapport sur les appels de propositions et de la réponse du gouvernement. Je pensais que nous en avions discuté et que nous avions convenu, comme il existe un groupe de travail composé de représentants du secteur privé, d'organismes bénévoles, de l'Ontario, du Québec et de la Colombie-Britannique qui mène une étude sur le sujet, d'annuler la rencontre avec la ministre. En fait, la ministre, comme vous l'avez mentionné, est tout à fait disposée à nous rencontrer. Toutefois, pour ce qui est des organismes bénévoles, je pensais que nous allions annuler la réunion et attendre que le groupe de travail termine son rapport. Il doit se réunir une dernière fois le 5 novembre.
¹ (1540)
La présidente: C'est exact. Je pensais que la ministre avait accepté de nous rencontrer parce que le rapport du groupe de travail était prêt.
Il est vrai que nous en avons discuté. Nous devons faire preuve de respect à l'égard du groupe de travail qui a été créé par la ministre elle-même. Il serait logique d'attendre que le groupe ait publié son rapport avant d'inviter la ministre à venir nous en parler.
Nous y reviendrons plus tard.
La greffière: J'ai en discuté avec le ministère. Ils m'ont dit que la ministre allait nous parler du rapport. Je pensais qu'elle allait nous fournir des détails là-dessus.
Je vais me renseigner.
L'hon. Peter Adams: Je suis désolé. Comme je l'ai indiqué, je ne suis pas contre l'idée de la rencontrer, mais c'est le comité qui décide.
Comme vous, madame la présidente, je trouve cela illogique et contre-productif. Entre 20 et 30 représentants d'organismes bénévoles se sont rencontrés à quatre ou cinq reprises dans des endroits différents. Ils doivent se réunir à nouveau à Gatineau, le 5 novembre. J'ai l'impression que le ministère ne sait pas ce qui se passe.
La présidente: Je pense qu'il y a eu malentendu. J'en suis convaincue. Comme l'a indiqué M. Adams, c'est le comité qui décide.
Mais il est vrai que nous en avons discuté. M. Adams était absent ce jour-là. Nous avons dit que nous allions attendre qu'il dépose son rapport avant de faire quoi que ce soit.
Je vais m'arrêter ici.
Madame Gagnon.
[Français]
Mme Christiane Gagnon (Québec, BQ): Ce sont les travaux futurs du comité. Or, je ne comprends pas...
La présidente: Pardon?
Mme Christiane Gagnon: Ce que je comprends, c'est qu'un comité va étudier quelque chose. Je n'ai aucune idée de quoi on parle.
La présidente: Il s'agit d'un groupe de travail. Vous étiez peut-être absente le jour où nous en avons discuté. La ministre Stronach avait créé un groupe de travail et avait demandé à M. Adams d'organiser, en tant que secrétaire parlementaire, une série de réunions avec divers groupes afin d'avoir de la rétroaction sur cette question.
Notre comité en avait discuté, et j'avais proposé qu'on attende que M. Adams finisse son travail et nous en fasse part. Ensuite, on pourrait continuer et voir s'il y a des choses à faire ou à dire. Mais j'avais suggéré qu'on attende d'abord le rapport de M. Adams. Celui-ci doit faire rapport à sa ministre, mais il va aussi nous faire un rapport ici, avec ou sans d'autres personnes. Voilà.
[Traduction]
L'hon. Peter Adams: Madame la présidente, je vous remercie de m'attribuer tous ces mérites, mais je tiens à préciser que je copréside le groupe de travail avec la présidente du YWCA de Toronto. C'est elle qui, avec l'aide de ses collègues, après de longues discussions, a mis sur pied le groupe de travail. J'en fais partie, tout comme elle, et nous présidons les réunions.
Le groupe de travail est composé de représentants d'organismes bénévoles. Je pourrais, si vous voulez, vous fournir les noms des représentants du Québec.
Comme je l'ai mentionné, nous avons eu une réunion à Ottawa-Gatineau. Nous prévoyons en avoir une autre très bientôt, à Gatineau. Nous nous sommes réunis ailleurs en Ontario. Nous avons organisé des rencontres dans des collectivité rurales, et aussi à l'échelle communautaire.
Pour ce qui des organismes, il s'agit, dans la plupart des cas, de groupes de coordination. Ces 20 ou 30 bénévoles représentent peut-être 200 ou 300 groupes communautaires.
[Français]
Mme Christiane Gagnon: Parlez-nous un peu du mandat, précisez-le un peu.
[Traduction]
L'hon. Peter Adams: D'accord.
Madame la présidente, si je puis me permettre, cette étude découle du rapport du comité sur les appels de propositions. Comme vous le savez, quand nous avons tenu nos audiences sur les appels de propositions, les témoins, et surtout ceux du Québec, ont tenu à parler d'autres sujets, et pas uniquement des appels de propositions pour les projets de plus de 500 000 $.
Nous avons eu droit à toutes sortes de plaintes, et cette étude-ci a pour but d'y donner suite. Elle recoupe le rapport du comité et la réponse du gouvernement au rapport sur les appels de propositions. J'espère qu'elle va permettre d'apporter des améliorations au système, et pas uniquement au processus d'appels de propositions.
Quand la ministre va comparaître, la discussion va porter sur nos rapports, la réponse du gouvernement et le rapport du groupe de travail composé de bénévoles, puisqu'ils se recoupent tous.
Merci, madame la présidente.
¹ (1545)
[Français]
La présidente: Ce sont des choses dont nous avions discuté. Je voulais lire tout cela simplement pour nous rafraîchir la mémoire. Il me semble que nous avons fait tout cela il y a un siècle.
D'autre part, vous vous rappelez peut-être que le Sous-comité de la condition des personnes handicapées nous a présenté un rapport, que nous avons ensuite déposé et remis au ministre. Le ministre a maintenant répondu à ce rapport. Je pense que vous avez tous eu copie de cette réponse. Je proposerais, si vous êtes d'accord, de faire parvenir au sous-comité le suivi de ce rapport, parce qu'il y est question d'un certain nombre d'intervenants politiques et non politiques. Il y est question, notamment, du ministre du Développement social. Le ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux est touché par un certain nombre de ces recommandations. D'autres personnes le sont également, dont la Chambre des communes, par le biais de son Président, et le Sénat, par le biais de son Président également. Plusieurs intervenants sont donc touchés par les recommandations du sous-comité.
Je propose qu'on demande au sous-comité de continuer son travail et de rencontrer les ministres et les Présidents du Sénat et de la Chambre des communes, pour ensuite nous faire rapport de ce qu'il entreprend.
Madame Bakopanos, voulez-vous ajouter quelque chose?
L'hon. Eleni Bakopanos (Ahuntsic, Lib.): J'aimerais ajouter qu'il y a eu une séance de breffage aujourd'hui, à 13 heures, avec plusieurs fonctionnaires des différents ministères, pour étudier les recommandations et pour répondre au rapport de ce comité. Je veux dire aux membres du comité que si d'autres souhaitent assister à une séance de breffage, ce sera plus difficile, parce qu'on doit réunir des représentants de sept différents ministères. Nous avons eu la chance d'en avoir cinq autour de la table. Il y avait des fonctionnaires qui s'occupent de chacune de ces recommandations, parce que certaines touchent différents intervenants.
Certains collègues conservateurs, une adjointe du Bloc québécois et quelqu'un du NPD étaient là. Évidemment, mon collègue le président du sous-comité et moi y étions aussi. Il existe quand même des possibilités pour ceux qui veulent aller plus loin.
D'autre part, nous sommes normalement prévenus de la tenue des réunions de ce sous-comité et nous pouvons y participer comme observateurs.
La présidente: Merci, madame Bakopanos.
La secrétaire parlementaire a fait deux propositions. Tout d'abord, si vous désirez rencontrer des fonctionnaires pour discuter de cette question, elle propose que vous nous le fassiez savoir. Vous pouvez aussi participer aux travaux du Sous-comité de la condition des personnes handicapées. J'en ai parlé à M. Boshcoff, et il assurera le suivi. Vous êtes libre d'y participer, comme l'a dit Mme Bakopanos. Si vous voulez rencontrer les fonctionnaires, faites-le nous savoir, et nous organiserons le tout.
J'ai lu le document une fois, assez rapidement. Les réponses me semblent — à part une de ces réponses — très favorables, très positives. Il ne semble pas y avoir de controverse, à part sur le rôle des médecins, etc., en ce qui a trait au ministre du Développement social, à tout le moins. Je ne peux rien dire pour les autres, puisqu'il ne pouvait pas se prononcer sur leur travail. Faites-le moi savoir, s'il vous plaît, si l'un ou l'autre cas vous intéresse, tel que proposé par Mme Bakopanos.
[Traduction]
Je tiens également à vous rappeler que le 29 septembre, nous avons convenu — et je vais vous lire le paragraphe qui est tiré du compte rendu:
| Que, conformément à la motion qu'il a adoptée le 21 juin 2005, le comité étudie ce qui suit, dans l'ordre suivant: recensement des programmes carrière-été, obstacles à la mobilité des travailleurs et programmes dispensés par Ressources humaines et Développement des compétences Canada en faveur de l'accessibilité au marché du travail pour les Autochtones. |
Cela dit, je sais que plusieurs d'entre vous ont déjà soumis à la greffière les noms de certains témoins. Nous devons nous réunir demain. Comme il faut que la greffière communique avec ces personnes et fixe avec elles une date de comparution, je propose que le comité entende, demain, les représentants du ministère, puisque nous allons tenir notre première réunion sur le programme carrière-été. La greffière devrait ainsi avoir le temps de communiquer avec les témoins que vous avez proposés. Nous déciderons ensuite de la marche à suivre.
¹ (1550)
La greffière: Je voudrais que le comité jette un coup d'oeil à la liste et qu'il me dise quels témoins il souhaite entendre. Ce n'est pas à la greffière de décider...
La présidente: D'accord. Combien de noms figurent sur la liste? Oh, c'est beaucoup.
La greffière: La liste n'est pas très bien équilibrée...
La présidente: Elle est en anglais et en français.
La greffière: Oui.
Il y en a quelques-un de la Saskatchewan et de l'Ontario, et beaucoup du Québec. Les membres devront décider entre eux qui convoquer.
La présidente: Je ne veux pas en connaître les détails, car dans le passé, si vous vous souvenez bien, il y avait un fort déséquilibre dans la représentation des régions. Nous sommes tous conscients du problème.
Nous pourrions toutefois l'examiner ensemble. Nous pourrions envoyer une copie de la liste à tous les membres, et nous réunir demain — c'est le seul jour que nous avons de toute façon — pour en discuter.
Comme je l'ai indiqué, il y a des disparités, certaines provinces comptant un plus grand nombre de témoins que d'autres. Nous savons tous ce que cela veut dire.
Mais nous pourrions examiner la liste ensemble.
Ce qui veut dire que, mardi prochain, le comité entendrait les représentants du ministère, et le jeudi d'après, les témoins qui figurent sur la liste. Il y en peut-être une douzaine, de sorte que cela ne devrait pas prendre des mois. Nous devrions pouvoir faire le tour de la question assez rapidement, comme prévu. Ce ne sont pas des sujets qui exigent une étude approfondie.
De deux choses l'une: ou nous rencontrons les représentants du ministère demain, ou nous les rencontrons mardi prochain et discutons, demain, de la liste pour que nous puissions parvenir à un certain équilibre entre les régions.
[Français]
M. Peter Julian (Burnaby—New Westminster, NPD): Madame la présidente, s'il y a une liste de 12 personnes ou organisations, il me semble que ce n'est pas très compliqué.
La présidente: Il y en a 21 en tout. Ce n'est pas le nombre qui compte, c'est le poids des provinces et des régions francophones, anglophones, et ainsi de suite. Je parle d'expérience, car cette question a déjà été discutée et a même été débattue ici. J'essaie de prendre une décision équitable pour tous. Il y a là aussi parfois des points de vue politiques. Je ne sais pas, je n'ai pas vu la liste, mais quelquefois, cela arrive.
M. Peter Julian: On ne parle pas de centaines de personnes, on parle d'une liste de 21 personnes ou organisations. Il me semble que l'on pourrait avoir une brève discussion et commencer demain.
La présidente: J'aimerais entendre d'autres voix sur ce sujet. Nous passons à Mme Gagnon, qui sera suivie de M. Adams.
Mme Christiane Gagnon: Encore une fois, j'essaie de comprendre. Je m'excuse, j'ai un peu de difficulté à... Je ne sais pas. Si je comprends bien, vous voulez recevoir des témoins pour parler des trois priorités que le comité a choisies: les personnes au travail, les Autochtones ou Service Canada...
La présidente: Je parle strictement de Placement carrière-été, qui est le premier sujet que nous avions choisi ensemble. Je n'ai peut-être pas été claire.
Monsieur Adams, vous avez la parole.
[Traduction]
L'hon. Peter Adams: Madame la présidente, loin de moi l'idée de vous faire une suggestion, mais je suis d'accord dans un sens avec Peter Julian: ce n'est pas tellement compliqué. Je pense qu'on devrait convoquer les représentants du ministère demain, amorcer la première de nos brèves études — il faut donc qu'ils soient ici —, faire circuler la lettre pour que nous ayons le temps d'y réfléchir et ensuite, demain, au début de la réunion, ou mieux encore, à la fin de celle-ci, passer la liste en revue et indiquer à la greffière quels témoins, sur les 21, devraient être convoqués. Nous aurions le temps, à ce moment-là, de réfléchir à la représentation régionale, ainsi de suite, et d'entreprendre la première de nos brèves études.
¹ (1555)
La présidente: Je pense que vous coupez les cheveux en deux, comme on dit en français. Non? Ce n'est pas cela?
Quoi qu'il en soit, cette solution donne raison à M. Julian. C'est la meilleure façon de procéder.
Est-ce que le comité accepte que l'on convoque, demain, les représentants du ministère pour discuter du programme carrière-été et que, une fois leur témoignage terminé, on jette un coup d'oeil à la liste des témoins? La greffière va vous distribuer la liste pour que vous puissiez l'examiner. Vous me ferez part de vos suggestions et ensuite, la greffière communiquera avec les personnes choisies, ce qui veut dire que, mardi prochain, nous allons entendre nos premiers témoins sur le programme carrière-été.
Êtes-vous d'accord? Oui? Très bien.
Il n'y a pas d'autres points à l'ordre du jour. Si vous n'avez pas d'autres questions ou commentaires, nous allons lever la séance et nous réunir demain, au même endroit, mais à une heure différente. Chers collègues, merci.