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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 10 - Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 15 et 55 sous la rubrique AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET COMMERCE INTERNATIONAL

Rapport 10 présenté à la Chambre Vendredi 18 mai 2007
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 5 - Travaux du Comité - Motion sur la Société canadienne des postes

Rapport 5 présenté à la Chambre Vendredi 18 mai 2007
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 14 - Recommandations au Ministre - Nominations à la Commission de l'Immigration et du Statut de réfugié

Rapport 14 présenté à la Chambre Jeudi 17 mai 2007
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 8 - Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique SANTÉ

Rapport 8 présenté à la Chambre Mardi 15 mai 2007
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 7 - Budget principal des dépenses 2007-2008 : Crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL; Crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT; Crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ; Crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX; Crédits 1, 2, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR

Rapport 7 présenté à la Chambre Mardi 15 mai 2007
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 14 - Enquête sur les fuites dont ont fait l'objet les rapports de la vérificatrice générale

Rapport 14 présenté à la Chambre Mardi 15 mai 2007
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 13 - Protocole pour les témoignages des administrateurs des comptes devant le Comité permanent des comptes publics

Rapport 13 adopté par la Chambre Mardi 15 mai 2007
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 7 - Projet de loi C-298, Loi visant à ajouter le sulfonate de perfluorooctane (SPFO) à la liste de quasi-élimination établie en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Rapport 7 présenté à la Chambre Lundi 14 mai 2007
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 50 - Affaires émanant des députés - M-322

Rapport 50 adopté par la Chambre Jeudi 10 mai 2007
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 19 - Programme de soutien aux expositions et aux festivals

Rapport 19 présenté à la Chambre Mercredi 9 mai 2007

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