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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 12 - Imposition de droits antidumping et compensateurs sur certains produits canadiens de bois d'œuvre

Réponse du gouvernement au Rapport 12 Mardi 19 mars 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 11 - Taxe sur les logements sous-utilisés : répercussions potentielles et mesures proposées

Réponse du gouvernement au Rapport 11 Mardi 19 mars 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 15 - Projet de loi C-319, Loi modifiant la Loi sur la sécurité de la vieillesse (montant de la pleine pension)

Rapport 15 présenté à la Chambre Mardi 19 mars 2024
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 4 - Séance d'information par la ministre du Patrimoine canadien au sujet de son mandat et de ses priorités

Rapport 4 présenté à la Chambre Mardi 19 mars 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 15 - Demande d’enquête auprès du commissaire à l’intégrité du secteur public

Rapport 15 présenté à la Chambre Lundi 18 mars 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 16 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2023-2024 : crédit 1c sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédits 1c et 5c sous la rubirque Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1c, 15c, 20c et 30c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et crédit 1c sous la rubrique Services partagés Canada

Rapport 16 présenté à la Chambre Lundi 18 mars 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 31 - L’itinérance chronique

Réponse du gouvernement au Rapport 31 Lundi 18 mars 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 30 - Les obstacles systémiques — Service correctionnel Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 30 Lundi 18 mars 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 33 - L’aide internationale pour appuyer l’égalité des genres

Réponse du gouvernement au Rapport 33 Lundi 18 mars 2024
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Rapport 6 - Le rôle et les contributions des scientifiques citoyens

Réponse du gouvernement au Rapport 6 Lundi 18 mars 2024

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