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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 11 - Rétablir la pleine responsabilité en matière de ressources et de gouvernance pour la Commission des pêcheries des Grands Lacs

Rapport 11 présenté à la Chambre Mercredi 29 novembre 2023
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 34 - La gestion des urgences dans les collectivités des Premières Nations

Rapport 34 présenté à la Chambre Lundi 27 novembre 2023
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 6 - Services de santé et de transition des Forces armées canadiennes

Rapport 6 présenté à la Chambre Vendredi 24 novembre 2023
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 7 - Approvisionnement public du remplacement du CP-140 Aurora

Rapport 7 présenté à la Chambre Vendredi 24 novembre 2023
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Rapport 7 - Soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle

Rapport 7 présenté à la Chambre Mardi 21 novembre 2023
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 12 - Imposition de droits antidumping et compensateurs sur certains produits canadiens de bois d'œuvre

Rapport 12 présenté à la Chambre Lundi 20 novembre 2023
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 11 - Taxe sur les logements sous-utilisés : répercussions potentielles et mesures proposées

Rapport 11 présenté à la Chambre Lundi 20 novembre 2023
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 52 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 52 présenté à la Chambre Lundi 20 novembre 2023
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 13 - Monument commémoratif national de la mission du Canada en Afghanistan

Rapport 13 présenté à la Chambre Jeudi 9 novembre 2023
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 32 - Les transports accessibles aux personnes en situation de handicap

Rapport 32 présenté à la Chambre Jeudi 9 novembre 2023

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