Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 1 - Projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada

Rapport 1 présenté à la Chambre Mardi 27 avril 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 25 - Code de déontologie

Rapport 25 présenté à la Chambre Mardi 27 avril 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 24 - Nomination proposée de M. Bernard Shapiro au poste de commissaire à l'éthique

Rapport 24 présenté à la Chambre Mardi 27 avril 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 21 - Réforme démocratique

Rapport 21 présenté à la Chambre Lundi 26 avril 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 22 - Question de privilège concernant la divulgation des délibérations confidentielles d'une réunion du caucus libéral de l'Ontario

Rapport 22 présenté à la Chambre Lundi 26 avril 2004
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 4 - Budget principal des dépenses 2004-2005: Agence des douanes et du revenu du Canada, crédit 10; Justice, crédit 40; Patrimoine canadien, crédit 100

Rapport 4 présenté à la Chambre Lundi 26 avril 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 20 - Rapport sur la composition - Pas de réunion

Rapport 20 présenté à la Chambre Vendredi 23 avril 2004
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 1 - Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les brevets et la Loi sur les aliments et drogues

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 23 avril 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 19 - Sécurité de l'enceinte parlementaire

Rapport 19 présenté à la Chambre Jeudi 22 avril 2004
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 5 - Honoraires légaux des fonctionnaires appelés à témoigner

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 21 avril 2004

Haut de la page