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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 2 - Étude sur les fonds de l'assurance-emploi

Réponse du gouvernement au Rapport 2 Jeudi 28 septembre 2006
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 1 - Programme Placement carrière-été

Réponse du gouvernement au Rapport 1 Jeudi 28 septembre 2006
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 2 - Biens immobiliers d'importance

Rapport 2 adopté par la Chambre Mercredi 27 septembre 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 14 - Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 14 présenté à la Chambre Jeudi 21 septembre 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 14 - Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 14 adopté par la Chambre Jeudi 21 septembre 2006
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 6 - Étude concernant les Musées canadiens

Rapport 6 présenté à la Chambre Mercredi 20 septembre 2006
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 2 - Darfour

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 20 septembre 2006
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Rapport 1 - Appui de l'Accord de Kelowna

Réponse du gouvernement au Rapport 1 Lundi 18 septembre 2006
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 2 - Étude de l'analyse comparative entre les sexes

Réponse du gouvernement au Rapport 2 Lundi 18 septembre 2006
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 1 - La morue du Nord

Réponse du gouvernement au Rapport 1 Lundi 18 septembre 2006

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