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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 1 - Regard sur les relations avec les pays du monde musulman

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 31 mars 2004
FINA Comité permanent des finances

Rapport 4 - La remise et l'élimination des droits de douane sur les intrants textiles: l'industrie canadienne du vêtement

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 31 mars 2004
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 1 - Sécurité et souveraineté : Réinventer la garde côtière canadienne

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 31 mars 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 14 - Rapport sur la composition - Pas de réunion

Rapport 14 présenté à la Chambre Vendredi 26 mars 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 13 - Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédit 25 (Bureau du Directeur général des élections) sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ

Rapport 13 présenté à la Chambre Vendredi 26 mars 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 12 - Rapport sur la composition - Pas de réunion

Rapport 12 présenté à la Chambre Mercredi 24 mars 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 11 - Affaires émanant des députés - Provisions provisoires du Règlement

Rapport 11 présenté à la Chambre Mardi 23 mars 2004
AANR Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles

Rapport 1 - Projet de loi C-11, Loi portant mise en vigueur de l'Accord d'autonomie gouvernementale de la première nation de Westbank

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 12 mars 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 9 - Rapport sur la composition - Pas de réunion

Rapport 9 présenté à la Chambre Vendredi 12 mars 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 10 - Projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi électorale du Canada et la Loi de l'impôt sur le revenu

Rapport 10 présenté à la Chambre Vendredi 12 mars 2004

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