Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 4 - L'amélioration des services de Passeport Canada en régions

Rapport 4 présenté à la Chambre Lundi 16 juin 2008
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 18 - Le chapitre 4, Le Programme canadien de stabilisation du revenu agricole - Agriculture et Agroalimentaire Canada du Rapport de mai 2007 du vérificateur général du Canada

Rapport 18 présenté à la Chambre Lundi 16 juin 2008
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 6 - Examen, prévu par la loi, du Plan décennal pour consolider les soins de santé

Rapport 6 présenté à la Chambre Vendredi 13 juin 2008
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 8 - Étude sur les prix élevés des intrants auxquels font face les producteurs agricoles canadiens

Rapport 8 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2008
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 7 - La mention " Produit du Canada ": vérité et transparence

Rapport 7 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2008
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 10 - Réglementation des consultants en immigration

Rapport 10 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2008
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 8 - Projet de loi C-469, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (utilisation de phosphores) - Demande de prolongation

Rapport 8 adopté par la Chambre Jeudi 12 juin 2008
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 11 - Vers une budgétisation sensible à la sexospécificité : relever le défi de l'égalité entre les sexes

Rapport 11 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2008
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 12 - Budgets de genre

Rapport 12 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2008
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 5 - État des herbiers à zostères de la baie James

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 12 juin 2008

Haut de la page