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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Formes de racisme et de discrimination religieuse systémiques

Réunion 73 Lundi 25 septembre 2017
FINA Comité permanent des finances

Consultations prébudgétaires en vue du budget de 2018

Réunion 105 Lundi 25 septembre 2017
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 68 Lundi 25 septembre 2017
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE)

Réunion 68 Lundi 25 septembre 2017
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Revendications particulières et ententes sur les revendications territoriales globales

Réunion 69 Lundi 25 septembre 2017
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Séance d'information sur le programme En route vers la préparation mentale

Début de l'activité Vendredi 22 septembre 2017
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 70 Jeudi 21 septembre 2017
FINA Comité permanent des finances

Consultations prébudgétaires en vue du budget de 2018

Réunion 104 Jeudi 21 septembre 2017
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 68 Jeudi 21 septembre 2017
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 68 Jeudi 21 septembre 2017
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