Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 102 Mardi 19 septembre 2017
FINA Comité permanent des finances

Élection des vice-présidents

Réunion 102 Mardi 19 septembre 2017
FINA Comité permanent des finances

Consultations prébudgétaires en vue du budget de 2018

Réunion 102 Mardi 19 septembre 2017
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Élection des vice-présidents

Réunion 63 Mardi 19 septembre 2017
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-46, Loi modifiant le Code criminel (infractions relatives aux moyens de transport) et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois

Réunion 63 Mardi 19 septembre 2017
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur la situation des droits de la personne du peuple rohingya

Début de l'activité Mardi 19 septembre 2017
LANG Comité permanent des langues officielles

Données du Recensement 2016 sur les langues : surestimation de la croissance de l'anglais au Québec

Début de l'étude Mardi 19 septembre 2017
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen du Code de conduite pour les députés de la Chambre des communes : harcèlement sexuel

Début de l'étude Mardi 19 septembre 2017
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 70 Mardi 19 septembre 2017
SPRO Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 8 Mardi 19 septembre 2017
Haut de la page