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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 6 - Services de santé et de transition des Forces armées canadiennes

Réponse du gouvernement au Rapport 6 Vendredi 22 mars 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 38 - Rapport 1, ArriveCAN, 2024 — Rapports de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 38 présenté à la Chambre Vendredi 22 mars 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 37 - Rapport 1, ArriveCAN, 2024 — Rapports de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 37 présenté à la Chambre Vendredi 22 mars 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 34 - La gestion des urgences dans les collectivités des Premières Nations

Réponse du gouvernement au Rapport 34 Vendredi 22 mars 2024
LIAI Comité de liaison

Rapport 8 - Dépenses et activités des comités - Du 1er avril 2023 au 31 décembre 2023

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 20 mars 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 17 - Question de privilège concernant le refus de M. Kristian Firth de répondre aux questions

Rapport 17 présenté à la Chambre Mercredi 20 mars 2024
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Rapport 7 - Soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle

Réponse du gouvernement au Rapport 7 Mercredi 20 mars 2024
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Rapport 5 - Un nouvel élan à la recherche et la publication scientifique en français au Canada

Rapport 5 adopté par la Chambre Mercredi 20 mars 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 12 - Imposition de droits antidumping et compensateurs sur certains produits canadiens de bois d'œuvre

Réponse du gouvernement au Rapport 12 Mardi 19 mars 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 11 - Taxe sur les logements sous-utilisés : répercussions potentielles et mesures proposées

Réponse du gouvernement au Rapport 11 Mardi 19 mars 2024

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