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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 66 Mercredi 21 juin 2017
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 2, Les oppositions en matière d’impôt sur le revenu - Agence du revenu du Canada, des Rapports de l’automne 2016 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 25 Mercredi 21 juin 2017
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

La réglementation des véhicules aériens sans pilote (UAV)

Réponse du gouvernement au Rapport 10 Mercredi 21 juin 2017
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Les femmes et filles canadiennes dans le sport

Réunion 70 Mardi 20 juin 2017
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Formes de racisme et de discrimination religieuse systémiques

Réunion 70 Mardi 20 juin 2017
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Revue de la politique de défense du Canada

Réunion 56 Mardi 20 juin 2017
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Projet de loi C-17, Loi modifiant la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et modifiant une autre loi en conséquence

Début de l'étude Mardi 20 juin 2017
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois

Début de l'étude Mardi 20 juin 2017
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Traite de personnes en Asie du Sud

Réunion 69 Mardi 20 juin 2017
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Politique alimentaire pour le Canada

Réunion 65 Mardi 20 juin 2017
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