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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Les médias et les communautés locales

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 15 juin 2017
CIIT Comité permanent du commerce international

La capacité de l’industrie canadienne de l’acier à soutenir la concurrence internationale

Rapport 7 présenté à la Chambre Jeudi 15 juin 2017
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

L’examen de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Rapport 8 présenté à la Chambre Jeudi 15 juin 2017
FEWO Comité permanent de la condition féminine

La violence envers les jeunes femmes et filles au Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 7 Jeudi 15 juin 2017
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 15 juin 2017
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Examen des textes réglementaires

Réunion 23 Jeudi 15 juin 2017
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Initiative canadienne de financement du développement

Réunion 68 Jeudi 15 juin 2017
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Réunion 68 Jeudi 15 juin 2017
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Propriété intellectuelle et transfert des technologies

Réunion 68 Jeudi 15 juin 2017
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Travaux du Comité

Réunion 65 Jeudi 15 juin 2017
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