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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 3 - L'industrie forestière canadienne : reconnaître les défis et les possibilités

Rapport 3 présenté à la Chambre Mardi 3 juin 2008
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 3 - Recommandation à la vérificatrice générale

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 2 juin 2008
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 3 - Aéroport Mont-Tremblant international de Rivière-Rouge

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 2 juin 2008
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 8 - Budget principal des dépenses 2008-2009 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION

Rapport 8 présenté à la Chambre Jeudi 29 mai 2008
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 9 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2008-2009 : crédit 1a sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION

Rapport 9 présenté à la Chambre Jeudi 29 mai 2008
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 3 - Rapport du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités sur la sécurité ferroviaire au Canada

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 29 mai 2008
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 1 - Examen des soins de santé des anciens combattants et programme pour l'autonomie des anciens combattants

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 28 mai 2008
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 8 - Budget principal des dépenses 2008-2009 : crédit 20 sous la rubrique PARLEMENT et crédits 40 et 45 sous la rubrique JUSTICE

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 28 mai 2008
FINA Comité permanent des finances

Rapport 8 - Projet de loi C-50, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 26 février 2008 et édictant des dispositions visant à maintenir le plan financier établi dans ce budget

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 28 mai 2008
BILI Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2008-2009 : crédit 15 (Bibliothèque du Parlement) sous la rubrique PARLEMENT

Rapport 2 présenté à la Chambre Mardi 27 mai 2008

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