Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIIT Comité permanent du commerce international

Examen de l’ACEUM prévu pour 2026

Réunion 109 Mardi 4 juin 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Eaux douces

Réunion 111 Mardi 4 juin 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter du fonds Accélérateur net zéro

Réunion 111 Mardi 4 juin 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, 2024 — Rapports 5 à 7 de la vérificatrice générale du Canada

Début de l'étude Mardi 4 juin 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter du fonds Accélérateur net zéro

Début de l'activité Mardi 4 juin 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Réunion 113 Mardi 4 juin 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Alerte robe rouge

Réunion 113 Mardi 4 juin 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projets de train à grande fréquence entre les villes de Québec et Toronto, entre Calgary et Banff et entre Calgary et Edmonton

Réunion 119 Mardi 4 juin 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant des cyber-attaques menées contre des députés

Réunion 118 Mardi 4 juin 2024
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Travaux du Comité

Réunion 90 Mardi 4 juin 2024
Haut de la page