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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Élection à la présidence

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen du Code régissant les conflits d'intérêts des députés

Début de l'étude Mardi 14 décembre 2021
SCIM Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Racisme systémique au sein des services policiers au Canada

Début de l'étude Mardi 14 décembre 2021
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
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