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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AANR Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles

Rapport 3 - Budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2002

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 22 août 2018
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 4 - Attirer des immigrants

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Jeudi 7 novembre 2002
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 15 - Objet du projet de loi C-284

Réponse du gouvernement au Rapport 15 Jeudi 7 novembre 2002
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 14 - Examen des dispositions du Code criminel relatives aux troubles mentaux

Réponse du gouvernement au Rapport 14 Jeudi 7 novembre 2002
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Rapport 5 - Les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants : La crise de la côte ouest

Réponse du gouvernement au Rapport 5 Jeudi 7 novembre 2002
SVET Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Rapport 5 - LES SOINS DE LONGUE DURÉE PRODIGUÉS AUX ANCIENS COMBATTANTS : LA CRISE DE LA CÔTE OUEST

Réponse du gouvernement au Rapport 5 Jeudi 7 novembre 2002
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 24 - Chapitres 2 et 3

Réponse du gouvernement au Rapport 24 Vendredi 1 novembre 2002
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 23 - Étude du chapitre 7 (Agence des douanes et du revenu du Canada - L'administration de l'impôt international : les non-résidents assujettis à l'impôt sur le revenu du Canada) du rapport de la vérificatrice générale du Canada de décembre 2001

Réponse du gouvernement au Rapport 23 Vendredi 1 novembre 2002
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 4 - L'étiquetage des aliments génétiquement modifiés et son impact sur les agriculteurs

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Jeudi 31 octobre 2002
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Rapport 4 - Faire face à nos responsabilités L'état de préparation des Forces canadiennes

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Vendredi 25 octobre 2002

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