Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIIT Comité permanent du commerce international

Négociations de libre-échange entre le Canada et l'Équateur

Réunion 110 Jeudi 6 juin 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Examen de l’ACEUM prévu pour 2026

Réunion 110 Jeudi 6 juin 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 129 Jeudi 6 juin 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 1, ArriveCAN, 2024 — Rapports de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 129 Jeudi 6 juin 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 2, Le logement dans les collectivités des Premières Nations, 2024 — Rapports 2 à 4 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 129 Jeudi 6 juin 2024
HESA Comité permanent de la santé

Épidémie d'opioïdes et crise des drogues toxiques au Canada

Réunion 121 Jeudi 6 juin 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 120 Jeudi 6 juin 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 120 Jeudi 6 juin 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Loi sur la concurrence et les voyages aériens vers les localités nordiques, rurales et éloignées du Canada

Réunion 120 Jeudi 6 juin 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Loi sur la concurrence et les voyages aériens vers les localités nordiques, rurales et éloignées du Canada

Réunion 120 Jeudi 6 juin 2024
Haut de la page