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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 13
 
Le jeudi 17 novembre 2011
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 8 h 47, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de James Bezan, président.

 

Membres du Comité présents : Chris Alexander, James Bezan, Tarik Brahmi, Corneliu Chisu, David Christopherson, Cheryl Gallant, Matthew Kellway, l'hon. John McKay, Christine Moore, Rick Norlock, Ted Opitz et Mark Strahl.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste; Melissa Radford, analyste.

 

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Mgén Mark E. McQuillan, commandant, Soutien opérationnel du Canada.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude du maintien en disponibilité opérationnelle des Forces armées canadiennes.
 

Mgén Mark E. McQuillan fait une déclaration et répond aux questions.

 

Un rappel au Règlement est soulevé quant à la pertinence de l’intervention de John McKay.

 

DÉCISION DE LA PRÉSIDENCE

Le président déclare que l’intervention de John McKay n'est pas pertinente car les questions débordent du domaine de responsabilité du témoin, selon ce qui est prévu à la page 1069 de La procédure et les usages de la Chambre des communes, deuxième édition.

 

À 10 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Greffière de comité,



Isabelle Dumas

 
 
2011/11/21 7 h 49