INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 31

Le jeudi 4 décembre 2014

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 9 heures, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de David Sweet, président.

Membres du Comité présents : Joyce Bateman, Raymond Côté, Cheryl Gallant, l'hon. Mike Lake, Brian Masse, Peggy Nash, l'hon. Judy Sgro, David Sweet et Mark Warawa.

Membres substituts présents : Ray Boughen remplace Joe Daniel.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste ; Édison Roy-César, analyste.

Comparaît : L'hon. James Moore, C.P., député, ministre de l’Industrie.

Témoins : Ministère de l'Industrie : John Knubley, sous-ministre; Mitch Davies, sous-ministre adjoint, Secteur de la politique stratégique; Philip Jennings, sous-ministre adjoint, Secteur de l’industrie; Kelly Gillis, sous-ministre adjointe principale, Spectre, technologies de l'information et télécommunications; David Enns, dirigeant principal des finances, Secteur de la gestion intégrée; Lisa Setlakwe, directrice exécutive, Office des technologies industrielles.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 20 novembre 2014, le Comité entreprend son étude de l'objet du budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédit 5b sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1b et 10b sous la rubrique AGENCE SPATIALE CANADIENNE, crédits 1b et 5b sous la rubrique CONSEIL DE RECHERCHES EN SCIENCES HUMAINES, crédits 1b et 5b sous la rubrique CONSEIL DE RECHERCHES EN SCIENCES NATURELLES ET EN GÉNIE, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique CONSEIL NATIONAL DE RECHERCHES DU CANADA, crédit 5b sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique INDUSTRIE et crédit 1b sous la rubrique STATISTIQUE CANADA.

Le ministre fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.

À 10 h 2, la séance est suspendue.

À 10 h 6, la séance reprend.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Roger Préfontaine

2015/04/08 11 h 5