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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 62
jeudi 8 juin 2017, 11 h 6 à 13 heures
Huis clos
Présidence
Pat Finnigan, président (Libéral)

• Randy Boissonnault remplace Francis Drouin (Libéral)
• Sean Casey remplace Alaina Lockhart (Libéral)
• Joël Lightbound remplace Alaina Lockhart (Libéral)
• L’hon. Michelle Rempel remplace Bev Shipley (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Frédéric Forge, analyste
• Khamla Heminthavong, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 9 mars 2017, le Comité reprend son étude sur la coopération canado-américaine en matière d’agriculture.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Coopération canado-américaine en matière d'agriculture ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 6 décembre 2016, le Comité reprend son étude sur les dettes dans le secteur agricole et leurs effets.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Dettes dans le secteur agricole et leurs effets ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

À 12 h 8, la séance est suspendue.

À 12 h 19, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 12 h 44, la séance est suspendue.

À 12 h 46, la séance reprend.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Denis Kusion