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Réunion du Bureau de régie interne

L’Ordre du jour contient la liste des sujets qui seront pris en considération par le Bureau, ainsi que la date, l’heure et l’endroit de la réunion. La Transcription est le rapport intégral, révisé et corrigé, de ce qu’il a été dit pendant la réunion.

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Procès-verbal

Le jeudi 23 novembre 2017

Le Bureau de régie interne de la Chambre des communes se réunit le jeudi 23 novembre 2017, à 11 h 18, dans la pièce 237-C, Édifice du Centre.

Président : L’honorable Geoff Regan, Président de la Chambre des communes

Présents : Les honorables Bardish Chagger, Dominic LeBlanc et Pablo Rodriguez; MM. Mark Strahl et Peter Julian

Autres députés présents : L'honorable Judy Sgro, P.C., députée, présidente, Comité de Liaison

Secrétaire du Bureau : Charles Robert, greffier de la Chambre des communes

Aussi présents : Michel Patrice, sous-greffier, Administration; Philippe Dufresne, légiste et conseiller parlementaire; Stéphan Aubé, dirigeant principal de l’information; Daniel G. Paquette, dirigeant principal des finances; Jean-Marc Lundy, directeur adjoint, Finances, administration et planification; Darrin Neil, gestionnaire principal des programmes, Gestion des installations, Direction de la gestion des programmes d’architecture et de la VPLT; Eric Janse, greffier adjoint, Direction des comités et des services législatifs; Ian McDonald, greffier principal, Direction des comités et des services législatifs; Guillaume La Perrière Marcoux, Secrétariat

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Le Bureau adopte le procès-verbal de la réunion du 2 novembre 2017 et en approuve le dépôt.


AFFAIRES DÉCOULANT DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Le Bureau prend connaissance de la correspondance distribuée depuis la dernière réunion.


VISION ET PLAN À LONG TERME DE LA CITÉ PARLEMENTAIRE


Entretien des systèmes informatiques et des biens acquis pour les installations

Stéphan Aubé présente une demande d’augmentation du budget de base lié à la vision et au plan à long terme (VPLT) afin de prévoir un financement additionnel pour le fonctionnement, l’entretien et le cycle de vie de l’équipement et des éléments de connectivité. Avec Daniel G. Paquette, il répond aux questions soulevées.

TLe Bureau approuve le financement suivant :

  1. Entretien des éléments de connectivité :

    a. Exercice 2018-2019 : 9 031 561 $ + 2 232 003 $

    b. Exercice 2019-2020 : 9 031 561 $ + 3 910 367 $

    c. Exercice 2020-2021 : 9 031 561 $ + 5 457 279 $


  2. Entretien de l’équipement :

    a. Exercice 2018-2019 : 3 119 214 $ + 6 389 185 $

    b. Exercice 2019-2020 : 3 119 214 $ + 6 806 334 $

    c. Exercice 2020-2021 : 3 119 214 $ + 6 949 819 $


RAPPORT ANNUEL DE 2016-2017 SUR LES DÉPENSES ET ACTVITÉS DES COMITÉS

L’honorable Judy Sgro, présidente du Comité de liaison, présente le rapport annuel de 2016 2017 intitulé Dépenses et activités des comités du 1er avril 2016 au 31 mars 2017 et, avec Eric Janse, répond aux questions soulevées.

Conformément à l’article 121(4) du Règlement, le Bureau convient que le Président déposera le rapport en Chambre dès que possible.


RAPPORT AUX CANADIENS 2017

Charles Robert présente le Rapport aux Canadiens 2017, qui fait le point sur les activités des députés et les réalisations de l’Administration de la Chambre à l’appui des députés pour l’exercice 2016-2017, et répond aux questions soulevées.

Le Bureau convient que le Président déposera le rapport en Chambre dès que possible.

La séance est levée.

Charles Robert
Secrétaire du Bureau de régie interne