La procédure et les usages de la Chambre des communes
Sous la direction de Robert Marleau et Camille Montpetit
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Le débat n’est ni un péché, ni une faute, ni une erreur, ni quelque chose dont il faut s’accommoder au Parlement. Le débat est l’essence même du Parlement.

Stanley Knowles, député (Winnipeg-Nord-Centre)
(Débats, 10 décembre 1968, p. 3763)

D

es événements parlementaires ou des situations d’urgence amèneront parfois la Chambre à laisser de côté ses délibérations normales pour discuter de questions visées par des règles spéciales regroupées dans un chapitre du Règlement consacré aux « Débats spéciaux ». Ce chapitre traite entre autres du débat sur l’Adresse en réponse au discours du Trône (ou débat sur le discours du Trône), des débats d’urgence, des débats visant à suspendre certains articles du Règlement pour examiner des questions urgentes, et du débat de prise en considération du Règlement. Ces débats et les articles pertinents du Règlement feront ici l’objet d’un examen.

Deux autres types de débats, que le Règlement ne prévoit pas comme tels mais qui se déroulent parfois selon des procédures spéciales, seront également examinés. Le gouvernement a, à l’occasion, lancé des débats sur diverses questions pour permettre aux députés d’exprimer leurs points de vue avant de prendre une décision. C’est le cas en particulier depuis le début de la 35e législature en 1994. Outre ces débats exploratoires, la Chambre tient parfois des débats prescrits par une disposition législative qui demande un débat à la Chambre sur un décret, un règlement, une déclaration, une instruction ou tout autre instrument de décrets-lois.


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