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Ordre quotidien des travaux

L’ordre quotidien des travaux est le déroulement habituel des travaux à chaque séance. Les travaux quotidiens de la Chambre suivent l’ordre prescrit par le Règlement. Toutes les questions qui peuvent être abordées au cours d’une journée donnée figurent au Feuilleton quotidien, qui est l’ordre du jour officiel de la Chambre.

De manière générale, les délibérations quotidiennes de la Chambre se classent dans les cinq catégories suivantes :

Les Activités quotidiennes englobent trois éléments du programme quotidien : la prière (suivie de l’hymne national le mercredi), les déclarations de députés et les questions orales. Les affaires courantes ordinaires, plus communément appelées Affaires courantes, regroupent plusieurs catégories de travaux ou rubriques, dont le dépôt de documents, les déclarations de ministres et le dépôt de projets de loi parrainés soit par le gouvernement, soit par de simples députés.

Les Ordres émanant du gouvernement englobent toute question proposée par un ministre dont la Chambre a ordonné l’étude. Chaque jour, une heure est réservée aux Affaires émanant des députés, pendant laquelle la Chambre examine les projets de loi et les motions présentés par des députés qui ne sont pas ministres. Le débat d’ajournement forme la dernière catégorie de travaux abordés lors d’un jour de séance, sauf le vendredi.

(Voir l’Ordre quotidien des travaux sur le site Web de la Chambre des communes.)

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