Travaux
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Études
Examen de la nouvelle charte des anciens combattants
Examen de la nouvelle Charte des anciens combattants
Dernière réunion : Jeudi 10 décembre 2009
Projet de loi C-201, Loi modifiant la Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes et la Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada (suppression de la déduction sur la pension)
Dernière réunion : Mardi 17 novembre 2009
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 novembre 2009
Étude comparative des services offerts par les pays membres du Common
Étude sur la comparaison des services offerts aux anciens combattants par les pays membres du Commonwealth et du G8
Dernière réunion : Lundi 15 juin 2009
Rapport 1 - Étude comparative sur les services offerts aux anciens combattants par les pays
membres du Commonwealth et du G8
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 19 octobre 2009
Rapport sur les plans et priorités 2009-2010 du ministère des Anciens Combattants
Rapport sur les plans et priorités 2009-2010 du ministère des Anciens Combattants
Dernière réunion : Mercredi 3 juin 2009
Étude sur le Bureau de l'ombudsman des vétérans
Étude sur le Bureau de l'ombudsman des vétérans
Dernière réunion : Lundi 1 juin 2009
Décoration de la pièce 112 nord, édifice du Centre
Décoration de la pièce 112 nord, édifice du Centre
Dernière réunion : Lundi 27 avril 2009
Budget principal des dépenses 2009-2010
Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Dernière réunion : Mercredi 4 mars 2009
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b et 10b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
Dernière réunion : Lundi 9 février 2009
Activités
Séance d'information sur la fusion Historica- Institut Dominion et le projet Mémoire
Séance d'information sur la fusion Historica - Institut Dominion et le projet Mémoire
Dernière réunion : Jeudi 22 octobre 2009
Séance d'information du ministère des Anciens Combattants concernant le jour du Souvenir
Séance d'information du ministère des Anciens Combattants concernant le jour du Souvenir
Dernière réunion : Jeudi 8 octobre 2009
Séance d'information du ministère des Anciens Combattants concernant la semaine des Anciens combatta
Séance d'information du ministère des Anciens Combattants concernant la semaine des Anciens combattants
Dernière réunion : Jeudi 17 septembre 2009
Projet Mémoire de l'Institut du Dominion
Séance d'information sur le Projet Mémoire de l'Institut du Dominion
Dernière réunion : Lundi 30 mars 2009