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Travaux

42e législature, 1re session (3 décembre 2015 - 11 septembre 2019) Session courante

Études

Dernière réunion : Lundi 27 mai 2019
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 juin 2019
Dernière réunion : Mercredi 10 avril 2019
Rapport 12 - Vers la fin de l’itinérance chez les vétérans
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 mai 2019
Dernière réunion : Jeudi 7 décembre 2017
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 décembre 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 29 mars 2018
Dernière réunion : Jeudi 1 décembre 2016
Rapport 3 - Aller vers les vétérans pour améliorer la prestation des services
Présenté à la Chambre : Vendredi 9 décembre 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 avril 2017

Activités