Travaux
yes
42e législature, 1re session
(3 décembre 2015 - 11 septembre 2019)
Études
Effets de l'utilisation de la méfloquine chez les vétérans canadiens
Dernière réunion : Lundi 17 juin 2019
Rapport 14 - Les conséquences de l’usage de la méfloquine chez les vétérans canadiens
Présenté à la Chambre : Mercredi 19 juin 2019
Objet du Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Dernière réunion : Mercredi 12 juin 2019
Cannabis médical et bien-être des vétérans
Dernière réunion : Lundi 27 mai 2019
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 juin 2019
Vétérans itinérants
Dernière réunion : Mercredi 10 avril 2019
Rapport 12 - Vers la fin de l’itinérance chez les vétérans
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 mai 2019
Besoins et enjeux propres aux vétérans autochtones
Dernière réunion : Mercredi 30 janvier 2019
Rapport 11 - Les vétérans autochtones : des souvenirs d’injustice à une reconnaissance durable
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 février 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 30 mai 2019
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 : crédits 1a et 5a sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1a sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Dernière réunion : Jeudi 6 décembre 2018
Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Dernière réunion : Jeudi 7 juin 2018
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 juin 2018
Obstacles à la transition et résultats mesurables d'une transition réussie
Dernière réunion : Jeudi 3 mai 2018
Rapport 9 - Une transition harmonieuse pour tous les vétérans : il est temps d'agir
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 mai 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 18 juillet 2018
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2017-2018 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants
Dernière réunion : Mardi 20 mars 2018
Objet du Budget provisoire des dépenses 2018-2019 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Dernière réunion : Mardi 20 mars 2018
Étude comparative des services offerts aux anciens combattants à l’étranger
Dernière réunion : Jeudi 7 décembre 2017
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 décembre 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 29 mars 2018
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants
Dernière réunion : Jeudi 30 novembre 2017
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Vendredi 1 décembre 2017
La santé mentale et la prévention du suicide chez les vétérans
Dernière réunion : Lundi 12 juin 2017
Rapport 6 - La santé mentale chez les vétérans canadiens: une mission de famille
Présenté à la Chambre : Lundi 19 juin 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 17 octobre 2017
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2016-2017 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants
Dernière réunion : Mercredi 8 mars 2017
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 mars 2017
Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Dernière réunion : Mercredi 8 mars 2017
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 mars 2017
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Anciens Combattants
Dernière réunion : Mardi 6 décembre 2016
La prestation de services aux anciens combattants
Dernière réunion : Jeudi 1 décembre 2016
Rapport 3 - Aller vers les vétérans pour améliorer la prestation des services
Présenté à la Chambre : Vendredi 9 décembre 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 avril 2017
Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des Anciens Combattants (Révision et Appel)
Dernière réunion : Mardi 12 avril 2016
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Lundi 18 avril 2016
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Anciens Combattants
Dernière réunion : Mardi 8 mars 2016
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 9 mars 2016
Activités
Séance d'information sur le Bulletin 2019 – Statut des recommandations de l'ombudsman des vétérans
Dernière réunion : Lundi 10 juin 2019
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 6 mai 2019
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Lundi 18 mars 2019
Séance d'information sur les besoins et enjeux propres aux vétérans autochtones
Dernière réunion : Jeudi 24 mai 2018
Séance d'information sur le mandat ministériel
Dernière réunion : Mardi 12 avril 2016
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mardi 16 février 2016