Travaux

43e législature, 2e session (23 septembre 2020 - 15 août 2021) Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
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2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Tous les travaux Rapports

Études

Dernière réunion : Lundi 14 juin 2021
Dernière réunion : Mercredi 9 juin 2021
Rapport 7 - Aidants : prendre soin de ceux et celles qui prennent soin des vétérans
Présenté à la Chambre : Mardi 15 juin 2021
Dernière réunion : Lundi 10 mai 2021
Dernière réunion : Lundi 26 avril 2021
Rapport 6 - Les conséquences de la pandémie de COVID-19 sur la santé financière des organisations de vétérans
Présenté à la Chambre : Vendredi 7 mai 2021
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 21 juillet 2021
Dernière réunion : Mercredi 14 avril 2021
Dernière réunion : Lundi 12 avril 2021
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Vendredi 16 avril 2021
Dernière réunion : Mercredi 9 décembre 2020
Rapport 4 - Sortir du bourbier : Résorber l’arriéré des demandes de prestations d’invalidité à Anciens Combattants Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 11 décembre 2020
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 25 mars 2021
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 novembre 2020
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 25 mars 2021
Dernière réunion : Jeudi 12 novembre 2020
Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants, crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 novembre 2020
Dernière réunion : Jeudi 12 novembre 2020
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 novembre 2020

Activités

Dernière réunion : Mercredi 12 mai 2021
Dernière réunion : Mercredi 14 octobre 2020
Dernière réunion : Mercredi 14 octobre 2020