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Travaux
no
38
e
législature, 1
re
session
(4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)
Dernière session
35-1
.
35
e
législature, 1
re
session
17 janvier 1994 - 2 février 1996
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 35-1
35-2
.
35
e
législature, 2
e
session
27 février 1996 - 27 avril 1997
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 35-2
36-1
.
36
e
législature, 1
re
session
22 septembre 1997 - 18 septembre 1999
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 36-1
36-2
.
36
e
législature, 2
e
session
12 octobre 1999 - 22 octobre 2000
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 36-2
37-1
.
37
e
législature, 1
re
session
29 janvier 2001 - 16 septembre 2002
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 37-1
37-2
.
37
e
législature, 2
e
session
30 septembre 2002 - 12 novembre 2003
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 37-2
37-3
.
37
e
législature, 3
e
session
2 février 2004 - 23 mai 2004
Libéral
Le très hon. Paul Martin
ACCESS 37-3
38-1
.
38
e
législature, 1
re
session
4 octobre 2004 - 29 novembre 2005
Libéral
Le très hon. Paul Martin
ACCESS 38-1
39-1
.
39
e
législature, 1
re
session
3 avril 2006 - 14 septembre 2007
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 39-1
39-2
.
39
e
législature, 2
e
session
16 octobre 2007 - 7 septembre 2008
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 39-2
40-1
.
40
e
législature, 1
re
session
18 novembre 2008 - 4 décembre 2008
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 40-1
40-2
.
40
e
législature, 2
e
session
26 janvier 2009 - 30 décembre 2009
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 40-2
40-3
.
40
e
législature, 3
e
session
3 mars 2010 - 26 mars 2011
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 40-3
41-1
.
41
e
législature, 1
re
session
2 juin 2011 - 13 septembre 2013
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 41-1
41-2
.
41
e
législature, 2
e
session
16 octobre 2013 - 2 août 2015
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 41-2
42-1
.
42
e
législature, 1
re
session
3 décembre 2015 - 11 septembre 2019
Libéral
Le très hon. Justin Trudeau
ACCESS 42-1
43-1
.
43
e
législature, 1
re
session
5 décembre 2019 - 18 août 2020
Libéral
Le très hon. Justin Trudeau
ACCESS 43-1
43-2
.
43
e
législature, 2
e
session
23 septembre 2020 - 15 août 2021
Libéral
Le très hon. Justin Trudeau
ACCESS 43-2
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
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Rapports
En ordre chronologique
En ordre chronologique
Regroupés par catégorie
Études
Prix du boeuf
Examen de la formation des prix du boeuf aux niveaux de l'abattage, de la vente aux grossistes et au détail, dans le contexte de la crise d'ESB au Canada
Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005
Rapport 10 - Rapport final: analyse financière relative aux abattoirs dans le contexte de la crise de l'ESB de 2003
Présenté à la Chambre : Lundi 28 novembre 2005
Rapport 2 - Rapport d'étape: Analyse financière relative aux abattoirs dans le contexte de la crise de l'ESB de 2003 - Phase I
Présenté à la Chambre : Lundi 14 février 2005
Certificat de nomination de Adrian Measner au poste de prés. dir. gén. de la Com. cana. du blé
Certificat de nomination de Adrian Measner au poste de président directeur général de la Commission canadienne du blé
Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005
Certificat de nomination de John J. Ryan
Certificat de nomination de John J. Ryan au poste de président de Financement agricole Canada
Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005
Programme PCSRA et autres sujets reliés au revenu agricole
Programme canadien de stabilisation du revenu agricole (PCSRA) et autres sujets reliés au revenu agricole
Dernière réunion : Mercredi 2 novembre 2005
Certificat de nomination de John Core
Certificat de nomination de John Core au poste de président de la Commission canadienne du lait
Dernière réunion : Mercredi 2 novembre 2005
Importation de maïs américain
Importation de maïs américain
Dernière réunion : Lundi 31 octobre 2005
Projet de loi S-38, Loi concernant la mise en oeuvre d'engagements commerciaux internationaux pris par le Canada concernant des spiritueux provenant de pays étrangers
Dernière réunion : Jeudi 27 octobre 2005
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 novembre 2005
Tuberculose bovine dans le Parc national du Mont Riding
Programmes de surveillance et d'éradication de la tuberculose bovine dans le Parc national du Mont Riding
Dernière réunion : Mercredi 19 octobre 2005
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 novembre 2005
Projet de loi C-27, Loi régissant et interdisant certaines activités relatives aux aliments et autres produits auxquels s'appliquent les lois relevant de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, régissant l'administration et le contrôle d'application de ces lois et modifiant d'autres lois en conséquence
Dernière réunion : Mardi 21 juin 2005
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 juin 2005
Examen antiparasitaire
Examen des activités des derniers six mois de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Dernière réunion : Jeudi 16 juin 2005
budget des dépenses 2005-2006
Budget principal des dépenses 2005-2006, crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40, et rapport sur les plans et priorités sous AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Dernière réunion : Mardi 17 mai 2005
Rapport 5 - Budget principal des dépenses 2005-2006, crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 mai 2005
Projet de loi C-40, Loi modifiant la Loi sur les grains du Canada et la Loi sur les transports au Canada
Dernière réunion : Mardi 10 mai 2005
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Jeudi 12 mai 2005
Grippe aviaire
Grippe aviaire - suivi de la mission d'information à Abbotsford
Dernière réunion : Jeudi 14 avril 2005
Rapport 3 - Profiter d'une crise de gestion pour devenir de meilleurs gestionnaires de crise: l'épidémie de grippe aviaire de 2004 en Columbie-Britannique
Adopté par la Chambre : Lundi 2 mai 2005
Industrie de l'élevage
Étude de la stratégie de repositionnement de l'industrie de l'élevage
Dernière réunion : Mardi 22 mars 2005
Santé animale
Étude sur la santé animale
Dernière réunion : Jeudi 3 février 2005
Exonération des droits d'accise
Exonération des droits d'accise pour le secteur vinicole
Dernière réunion : Mardi 14 décembre 2004
Transport - wagons-trémis
Transport des céréales : la flotte de wagons-trémies
Dernière réunion : Lundi 13 décembre 2004
Programme alimentaire mondial
Programme alimentaire mondial
Dernière réunion : Lundi 22 novembre 2004
Budget principal des dépenses 2004-2005
Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Agriculture et Agroalimentaire
Dernière réunion : Jeudi 18 novembre 2004
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mardi 23 novembre 2004
Activités
Séance d'info. sur la situation des nég. de l'Organisation mondiale du commerce en matière d'agri.
Séance d'information sur la situation des négociations de l'Organisation mondiale du commerce en matière d'agriculture
Rapport 9 - Négociations de l'Organisation mondiale du commerce en matière d'agriculture
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 novembre 2005
Agricore United, Bureau de la concurrence - propriété d'un terminal céréalier au port de Vancouver
Séance d'information concernant Agricore United et le Bureau de la concurrence sur la propriété d'un terminal céréalier au port de Vancouver
Dernière réunion : Mercredi 23 novembre 2005
Travaux du Comité
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005
Mise en marché du canola en Ontario et acquisition de Better Beef par Cargill Ltée
Séance d'information sur la mise en marché du canola en Ontario et sur l'acquisition de Better Beef par Cargill Ltée
Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005
Grippe aviaire
Séance d'information sur la grippe aviaire
Dernière réunion : Mercredi 16 novembre 2005
Élection du président
Élection du président
Dernière réunion : Lundi 17 octobre 2005
Terminologie laitìère en matière d'étiquetage
Séance d'information sur la terminologie laitìère en matière d'étiquetage
Dernière réunion : Lundi 17 octobre 2005
Régionalisation des pratiques sanitaires agricoles
Séance d'information sur la régionalisation des pratiques sanitaires agricoles
Dernière réunion : Jeudi 9 juin 2005
Séance d'information sur les activités de Financement Agricole Canada
Séance d'information sur les activités de Financement Agricole Canada, la crise de l'ESB et d'autres enjeux liés au revenu agricole
Dernière réunion : Jeudi 10 mars 2005
Session d'information - l'inspection/contrôle de qualité des céréales
Séance d'information sur l'inspection/contrôle de la qualité des céréales et la décision de l'OMC sur le traitement national des céréales importées
Dernière réunion : Jeudi 24 février 2005
Session d'information technique - les mesures du revenu agricole
Séance d'information technique: les mesures du revenu agricole
Dernière réunion : Jeudi 10 février 2005