40e législature, 3e session
(3 mars 2010 - 26 mars 2011)
Félicitations à deux artistes québécois pour leur nomination aux Oscars (Denis Villeneuve et Adrian Morot)
Rapport et Réponse du gouvernement
Rapport 6:
Félicitations à deux artistes québécois pour leur nomination aux Oscars (Denis Villeneuve et Adrian Morot)
- Adopté par le Comité : 7 février 2011
- Présenté à la Chambre : 10 février 2011
- Aucune réponse du gouvernement demandée