Études
État des espaces de création et de représentation au Canada
Première réunion prévue : Jeudi 28 mai 2026
Budget principal des dépenses 2026-2027 : crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux
Dernière réunion : Mardi 5 mai 2026
Rapport 7 - Budget principal des dépenses 2026-2027
Présenté à la Chambre : Mercredi 6 mai 2026
Effets des influenceurs et des contenus des réseaux sociaux sur les enfants et les adolescents
Dernière réunion : Jeudi 30 avril 2026
État des secteurs du journalisme et des médias
Dernière réunion : Mardi 28 avril 2026
Projet de loi S-227, Loi instituant le Mois du patrimoine arabe
Dernière réunion : Jeudi 26 mars 2026
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Mardi 14 avril 2026
Projet de loi S-210, Loi instituant le Mois du patrimoine ukrainien
Dernière réunion : Jeudi 26 mars 2026
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mardi 14 avril 2026
Répercussions des progrès technologiques en matière d’intelligence artificielle sur les industries créatives
Dernière réunion : Mardi 24 mars 2026
Rapport 4 - Impacts de l’intelligence artificielle sur les industries créatives
Présenté à la Chambre : Mardi 14 avril 2026
Examen de l'audit de la collection d’art autochtone
Dernière réunion : Mercredi 19 novembre 2025
Utilisation actuelle et continue de tactiques d'intimidation et de subversion par les géants du Web pour échapper à la réglementation au Canada et à travers le monde
Dernière réunion : Lundi 22 septembre 2025
Rapport 1 - Utilisation de tactiques d'intimidation et de subversion par les géants du Web pour échapper à la réglementation au Canada et à travers le monde
Présenté à la Chambre : Mercredi 24 septembre 2025
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 26 janvier 2026
Torts causés aux enfants, aux femmes et aux hommes résultant de la facilité d’accès en ligne à du matériel sexuellement explicite illégal et du visionnement de ce matériel
Dernière réunion : Lundi 22 septembre 2025
Rapport 2 - Torts causés par le matériel sexuellement explicite illégal en ligne
Présenté à la Chambre : Mercredi 24 septembre 2025
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 26 janvier 2026
États généraux sur les médias
Dernière réunion : Lundi 22 septembre 2025
Rapport 3 - La tenue d’états généraux sur les médias
Présenté à la Chambre : Mercredi 24 septembre 2025
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 26 janvier 2026
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 7 mai 2026
Séance d’information sur les priorités de CBC/Radio-Canada
Dernière réunion : Lundi 20 octobre 2025
Séance d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la diffusion en ligne
Dernière réunion : Mercredi 1 octobre 2025
Séance d'information sur le mandat et les priorités du ministre de l’Identité et de la Culture canadiennes
Dernière réunion : Mercredi 24 septembre 2025
Élection à la présidence
Dernière réunion : Lundi 16 juin 2025