CHPC - Travaux - Chambre des communes du Canada

Travaux

38^e législature, 1^re session (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005) Session courante

35-1 .

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1994

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1996

1997

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1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

Tous les travaux Rapports

Études

Système de radiodiffusion Système de radiodiffusion canadien

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Jeudi 4 novembre 2004

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 4 avril 2005

Droit d'auteur Droit d'auteur

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Jeudi 4 novembre 2004

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 24 mars 2005

Ind. canadienne du film L'industrie canadienne de la cinématographie

Dernière réunion : Mercredi 23 novembre 2005

Rapport 19

Présenté à la Chambre : Jeudi 24 novembre 2005

Rapport 10 - Rapport intérimaire sur l''industrie canadienne de la cinématographie

Présenté à la Chambre : Lundi 20 juin 2005

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Jeudi 19 mai 2005

Projet de loi S-37, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur l'exportation et l'importation des biens culturels

Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2005

Rapport 16

Présenté à la Chambre : Mercredi 16 novembre 2005

Projet de loi C-333, Loi de reconnaissance et de réparation à l'égard des Canadiens d'origine chinoise

Dernière réunion : Jeudi 3 novembre 2005

Rapport 15

Présenté à la Chambre : Vendredi 4 novembre 2005

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Lundi 3 octobre 2005

Projet de loi C-331, Loi sur l'indemnisation des Canadiens d'origine ukrainienne

Dernière réunion : Mardi 1 novembre 2005

Rapport 14

Présenté à la Chambre : Jeudi 3 novembre 2005

Rapport 11 - Projet de loi C-331, Loi sur l'indemnisation des Canadiens d'origine ukrainienne

Présenté à la Chambre : Lundi 3 octobre 2005

Société Radio-Canada Société Radio-Canada

Dernière réunion : Jeudi 27 octobre 2005

Rapport 18

Présenté à la Chambre : Jeudi 24 novembre 2005

Rapport 17

Présenté à la Chambre : Mercredi 16 novembre 2005

Nomination par décret de Guy Fournier au poste de président du conseil d'administration de la SRC Nomination par décret de Guy Fournier au poste de président du conseil d'administration de la Société Radio-Canada

Dernière réunion : Mardi 4 octobre 2005

Rapport 13

Présenté à la Chambre : Mercredi 5 octobre 2005

Budget principal des dépenses 2005-2006 Budget principal des dépenses 2005-2006: crédits 1, 5, L10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90 et 120 sous la rubrique du ministère du Patrimoine canadien

Dernière réunion : Mardi 12 avril 2005

Rapport de la Vérificatrice générale du Canada Rapport de la Vérificatrice générale du Canada: Le patrimoine culturel au gouvernement fédéral (chapitre 6, novembre 2003); Soustraire des fonds publics au contrôle du Parlement - Le Fonds canadien de télévision (chapitre 1, avril 2002); autres observations de vérification - Téléfilm Canada (chapitre 8, novembre 2004)

Dernière réunion : Mardi 8 février 2005

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Vendredi 15 avril 2005

CBC / Radio-Canada CBC / Radio-Canada - Les buts et les objectifs de la programmation

Dernière réunion : Jeudi 3 février 2005

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Lundi 7 février 2005

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) Rôle, mandat et politiques Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) - Rôle, mandat et politiques

Dernière réunion : Mardi 1 février 2005

RPP & Rapport rendement Rapport sur les plans et priorités 2004-2005 du ministère du Patrimoine canadien et rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2004

Dernière réunion : Lundi 13 décembre 2004

Un avenir en art Programme du Patrimoine canadien "Un avenir en art"

Dernière réunion : Mercredi 8 décembre 2004

Canada-UNESCO La position du Canada à l'UNESCO au sujet de l'avant-projet de Convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques

Dernière réunion : Lundi 6 décembre 2004

Projet de loi C-18, Loi modifiant la Loi sur Téléfilm Canada et une autre loi en conséquence

Dernière réunion : Mercredi 1 décembre 2004

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Vendredi 3 décembre 2004

Nomination Certificat de nomination de S. Wayne Clarkson au poste de directeur général de Téléfilm Canada

Dernière réunion : Mercredi 1 décembre 2004

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Vendredi 3 décembre 2004

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2004-2005 Budget supplémentaire des dépenses (A) 2004-2005 : crédits 1a, 5a, 35a, 45a, 46a, 55a, 60a, 75a and 95a sous la rubrique ministère du Patrimoine canadien

Dernière réunion : Lundi 29 novembre 2004

Rapport 4 - Budget supplémentaire (A) 20042005 : crédits 1a, 5a, 35a, 45a, 46a, 55a, 60a, 75a and 95a sous la rubrique ministère du Patrimoine canadien

Présenté à la Chambre : Mercredi 1 décembre 2004

Nomination - SRC Nomination par décret de Robert Rabinovitch au poste de président-directeur général de la Société Radio Canada (SRC)

Dernière réunion : Mercredi 17 novembre 2004

Rapport 3 - Nomination par décret de Robert Rabinovitch au poste de président-directeur général de la Société Radio Canada (SRC)

Présenté à la Chambre : Vendredi 19 novembre 2004

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005

Séance d'information sur l'étude de l'industrie canadienne de la cinématographie Séance d'information sur l'étude de l'industrie canadienne de la cinématographie

Dernière réunion : Jeudi 3 novembre 2005

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Jeudi 20 octobre 2005

Activités de Patr. Canada Séance d'information avec les hauts fonctionnaires concernant les activités du ministère du Patrimoine canadien

Dernière réunion : Mercredi 27 octobre 2004