Travaux
yes
38e législature, 1re session
(4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)
Études
Système de radiodiffusion canadien
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Jeudi 4 novembre 2004
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 4 avril 2005
Droit d'auteur
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Jeudi 4 novembre 2004
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 24 mars 2005
L'industrie canadienne de la cinématographie
Dernière réunion : Mercredi 23 novembre 2005
Rapport 19
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 novembre 2005
Rapport 10 - Rapport intérimaire sur l''industrie canadienne de la cinématographie
Présenté à la Chambre : Lundi 20 juin 2005
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Jeudi 19 mai 2005
Projet de loi S-37, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur l'exportation et l'importation des biens culturels
Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2005
Rapport 16
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 novembre 2005
Projet de loi C-333, Loi de reconnaissance et de réparation à l'égard des Canadiens d'origine chinoise
Dernière réunion : Jeudi 3 novembre 2005
Rapport 15
Présenté à la Chambre : Vendredi 4 novembre 2005
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Lundi 3 octobre 2005
Projet de loi C-331, Loi sur l'indemnisation des Canadiens d'origine ukrainienne
Dernière réunion : Mardi 1 novembre 2005
Rapport 14
Présenté à la Chambre : Jeudi 3 novembre 2005
Rapport 11 - Projet de loi C-331, Loi sur l'indemnisation des Canadiens d'origine ukrainienne
Présenté à la Chambre : Lundi 3 octobre 2005
Société Radio-Canada
Dernière réunion : Jeudi 27 octobre 2005
Rapport 18
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 novembre 2005
Rapport 17
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 novembre 2005
Nomination par décret de Guy Fournier au poste de président du conseil d'administration de la Société Radio-Canada
Dernière réunion : Mardi 4 octobre 2005
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Mercredi 5 octobre 2005
Budget principal des dépenses 2005-2006: crédits 1, 5, L10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90 et 120 sous la rubrique du ministère du Patrimoine canadien
Dernière réunion : Mardi 12 avril 2005
Rapport de la Vérificatrice générale du Canada: Le patrimoine culturel au gouvernement fédéral (chapitre 6, novembre 2003); Soustraire des fonds publics au contrôle du Parlement - Le Fonds canadien de télévision (chapitre 1, avril 2002); autres observations de vérification - Téléfilm Canada (chapitre 8, novembre 2004)
Dernière réunion : Mardi 8 février 2005
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Vendredi 15 avril 2005
CBC / Radio-Canada - Les buts et les objectifs de la programmation
Dernière réunion : Jeudi 3 février 2005
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Lundi 7 février 2005
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) - Rôle, mandat et politiques
Dernière réunion : Mardi 1 février 2005
Rapport sur les plans et priorités 2004-2005 du ministère du Patrimoine canadien et rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2004
Dernière réunion : Lundi 13 décembre 2004
Programme du Patrimoine canadien "Un avenir en art"
Dernière réunion : Mercredi 8 décembre 2004
La position du Canada à l'UNESCO au sujet de l'avant-projet de Convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques
Dernière réunion : Lundi 6 décembre 2004
Projet de loi C-18, Loi modifiant la Loi sur Téléfilm Canada et une autre loi en conséquence
Dernière réunion : Mercredi 1 décembre 2004
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Vendredi 3 décembre 2004
Certificat de nomination de S. Wayne Clarkson au poste de directeur général de Téléfilm Canada
Dernière réunion : Mercredi 1 décembre 2004
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Vendredi 3 décembre 2004
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2004-2005 : crédits 1a, 5a, 35a, 45a, 46a, 55a, 60a, 75a and 95a sous la rubrique ministère du Patrimoine canadien
Dernière réunion : Lundi 29 novembre 2004
Rapport 4 - Budget supplémentaire (A) 20042005 : crédits 1a, 5a, 35a, 45a, 46a, 55a, 60a, 75a and 95a sous la rubrique ministère du Patrimoine canadien
Présenté à la Chambre : Mercredi 1 décembre 2004
Nomination par décret de Robert Rabinovitch au poste de président-directeur général de la Société Radio Canada (SRC)
Dernière réunion : Mercredi 17 novembre 2004
Rapport 3 - Nomination par décret de Robert Rabinovitch au poste de président-directeur général de la Société Radio Canada (SRC)
Présenté à la Chambre : Vendredi 19 novembre 2004
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 21 novembre 2005
Séance d'information sur l'étude de l'industrie canadienne de la cinématographie
Dernière réunion : Jeudi 3 novembre 2005
Élection du président
Dernière réunion : Jeudi 20 octobre 2005
Séance d'information avec les hauts fonctionnaires concernant les activités du ministère du Patrimoine canadien
Dernière réunion : Mercredi 27 octobre 2004