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Travaux

38e législature, 1re session (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005) Session courante

Études

Rapport 1
Présenté à la Chambre : Jeudi 4 novembre 2004
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Jeudi 4 novembre 2004
Dernière réunion : Mercredi 23 novembre 2005
Rapport 19
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 novembre 2005
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Jeudi 19 mai 2005
Projet de loi S-37, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur l'exportation et l'importation des biens culturels
Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2005
Rapport 16
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 novembre 2005
Projet de loi C-333, Loi de reconnaissance et de réparation à l'égard des Canadiens d'origine chinoise
Dernière réunion : Jeudi 3 novembre 2005
Rapport 15
Présenté à la Chambre : Vendredi 4 novembre 2005
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Lundi 3 octobre 2005
Projet de loi C-331, Loi sur l'indemnisation des Canadiens d'origine ukrainienne
Dernière réunion : Mardi 1 novembre 2005
Rapport 14
Présenté à la Chambre : Jeudi 3 novembre 2005
Dernière réunion : Jeudi 27 octobre 2005
Rapport 18
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 novembre 2005
Rapport 17
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 novembre 2005
Dernière réunion : Jeudi 3 février 2005
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Lundi 7 février 2005
Dernière réunion : Mercredi 8 décembre 2004
Projet de loi C-18, Loi modifiant la Loi sur Téléfilm Canada et une autre loi en conséquence
Dernière réunion : Mercredi 1 décembre 2004
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Vendredi 3 décembre 2004
Dernière réunion : Mercredi 1 décembre 2004
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Vendredi 3 décembre 2004

Activités