Travaux
yes
39e législature, 1re session
(3 avril 2006 - 14 septembre 2007)
Études
Industrie canadienne de la cinématographie
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Mardi 12 décembre 2006
Rapport 5 - Demande de retrait de réponse
Adopté par la Chambre : Jeudi 22 juin 2006
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 juin 2006
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 29 septembre 2006
Rapport 3 - Système de radiodiffusion canadien
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 juin 2006
Programme de soutien aux expositions et aux festivals
Rapport 19
Présenté à la Chambre : Mercredi 9 mai 2007
Nomination par décret de Tom Perlmutter au poste de commissaire du gouvernement à la cinématographie de l'Office national du film du Canada
Dernière réunion : Mardi 19 juin 2007
Rapport 21 - Nomination par décret de Tom Perlmutter au poste de commissaire du gouvernement à la cinématographie de l'Office national du film
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 juin 2007
Enquête approfondie du rôle d'un diffuseur public au XXIe siècle
Dernière réunion : Mardi 12 juin 2007
Rapport 1 - Révision du mandat de la SRC - CBC
Adopté par la Chambre : Mardi 13 juin 2006
Nomination par décret deTimothy Wilson Casgrain au poste de président du conseil d'administration de la Société Radio-Canada
Dernière réunion : Mardi 29 mai 2007
Rapport 20 - Nomination par décret de Timothy Wilson Casgrain au poste de président du conseil d'administration de la Société Radio-Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 30 mai 2007
Étude sur l'avenir du Fonds canadien de la télévision
Dernière réunion : Jeudi 1 mars 2007
Rapport 17 - La crise du financement du fonds canadien de télévision
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 mars 2007
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 14 juin 2007
Rapport 16
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 mars 2007
Nomination par décret de Konrad von Finckenstein au poste de président du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Dernière réunion : Jeudi 1 mars 2007
Rapport 18
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 mars 2007
Programme de contestation judiciaire
Dernière réunion : Jeudi 1 février 2007
Rapport 14
Présenté à la Chambre : Mercredi 7 février 2007
Rapport 8 - Programme de contestations judiciaires
Adopté par la Chambre : Mercredi 18 octobre 2006
Suivi de l'étude sur l'industrie canadienne du long métrage
Dernière réunion : Lundi 4 décembre 2006
Téléfilm Canada - mandat et priorités
Dernière réunion : Mercredi 29 novembre 2006
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Mardi 12 décembre 2006
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mardi 12 décembre 2006
Fonds canadien du film et de la vidéo indépendants - mandat et priorités
Dernière réunion : Mercredi 22 novembre 2006
Besoins des organismes francophones éloignés
Dernière réunion : Lundi 20 novembre 2006
Étude concernant les musées canadiens
Dernière réunion : Mercredi 8 novembre 2006
Rapport 13
Adopté par la Chambre : Mardi 27 février 2007
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Lundi 27 novembre 2006
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 27 mars 2007
Rapport 7
Adopté par la Chambre : Mardi 24 octobre 2006
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 septembre 2006
Examen, prévu par la loi, sur l'indemnisation au Canada en matière d'expositions itinérantes
Dernière réunion : Lundi 6 novembre 2006
Rapport 15
Présenté à la Chambre : Mercredi 7 février 2007
Programme d'acquisition de l'art indien
Dernière réunion : Mercredi 1 novembre 2006
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) - mandat et priorités
Dernière réunion : Lundi 30 octobre 2006
Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5, L10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80 et 120 sous la rubrique ministère du Patrimoine canadien
Dernière réunion : Mercredi 18 octobre 2006
Présent mandat de la société Radio-Canada
Dernière réunion : Mercredi 27 septembre 2006
Rapports de la vérificatrice générale : Le soutien accordé aux industries culturelles (novembre 2005, chapitre 5); La protection du patrimoine culturel au gouvernement fédéral (novembre 2003, chapitre 6).
Dernière réunion : Jeudi 15 juin 2006
Accord général sur le commerce des services (AGCS)
Dernière réunion : Jeudi 8 juin 2006
Politiques et priorités du ministère du Patrimoine canadien
Dernière réunion : Jeudi 1 juin 2006
Certificat de nomination de Robert Sirman au poste de directeur du Conseil des Arts du Canada
Dernière réunion : Mardi 30 mai 2006
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 juin 2006
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 5 juin 2007
Séance d'information sur les droits d'auteur
Dernière réunion : Lundi 2 octobre 2006
Élection du président
Dernière réunion : Lundi 25 septembre 2006