Travaux

39^e législature, 1^re session (3 avril 2006 - 14 septembre 2007) Session courante

35-1 .

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1994

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2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Industrie canadienne de la cinématographie Industrie canadienne de la cinématographie

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Mardi 12 décembre 2006

Rapport 5 - Demande de retrait de réponse

Adopté par la Chambre : Jeudi 22 juin 2006

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Jeudi 1 juin 2006

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 29 septembre 2006

Rapport 3 - Système de radiodiffusion canadien

Présenté à la Chambre : Jeudi 1 juin 2006

Programme de soutien aux expositions et aux festivals Programme de soutien aux expositions et aux festivals

Rapport 19

Présenté à la Chambre : Mercredi 9 mai 2007

Nomination par décret de Tom Perlmutter Nomination par décret de Tom Perlmutter au poste de commissaire du gouvernement à la cinématographie de l'Office national du film du Canada

Dernière réunion : Mardi 19 juin 2007

Rapport 21 - Nomination par décret de Tom Perlmutter au poste de commissaire du gouvernement à la cinématographie de l'Office national du film

Présenté à la Chambre : Mercredi 20 juin 2007

Enquête approfondie du rôle d'un diffuseur public au XXIe siècle Enquête approfondie du rôle d'un diffuseur public au XXIe siècle

Dernière réunion : Mardi 12 juin 2007

Rapport 1 - Révision du mandat de la SRC - CBC

Adopté par la Chambre : Mardi 13 juin 2006

Nomination par décret deTimothy Wilson Casgrain Nomination par décret deTimothy Wilson Casgrain au poste de président du conseil d'administration de la Société Radio-Canada

Dernière réunion : Mardi 29 mai 2007

Rapport 20 - Nomination par décret de Timothy Wilson Casgrain au poste de président du conseil d'administration de la Société Radio-Canada

Présenté à la Chambre : Mercredi 30 mai 2007

Étude sur l'avenir du Fonds canadien de la télévision Étude sur l'avenir du Fonds canadien de la télévision

Dernière réunion : Jeudi 1 mars 2007

Rapport 17 - La crise du financement du fonds canadien de télévision

Présenté à la Chambre : Mercredi 21 mars 2007

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 14 juin 2007

Rapport 16

Présenté à la Chambre : Jeudi 1 mars 2007

Nomination par décret de Konrad von Finckenstein Nomination par décret de Konrad von Finckenstein au poste de président du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

Dernière réunion : Jeudi 1 mars 2007

Rapport 18

Présenté à la Chambre : Mercredi 21 mars 2007

Programme de contestation judiciaire Programme de contestation judiciaire

Dernière réunion : Jeudi 1 février 2007

Rapport 14

Présenté à la Chambre : Mercredi 7 février 2007

Rapport 8 - Programme de contestations judiciaires

Adopté par la Chambre : Mercredi 18 octobre 2006

Suivi de l'étude sur l'industrie canadienne du long métrage Suivi de l'étude sur l'industrie canadienne du long métrage

Dernière réunion : Lundi 4 décembre 2006

Téléfilm Canada - mandat et priorités Téléfilm Canada - mandat et priorités

Dernière réunion : Mercredi 29 novembre 2006

Rapport 11

Présenté à la Chambre : Mardi 12 décembre 2006

Rapport 10

Présenté à la Chambre : Mardi 12 décembre 2006

Fonds canadien du film et de la vidéo indépendants - mandat et priorités Fonds canadien du film et de la vidéo indépendants - mandat et priorités

Dernière réunion : Mercredi 22 novembre 2006

Besoins des organismes francophones éloignés Besoins des organismes francophones éloignés

Dernière réunion : Lundi 20 novembre 2006

Étude concernant les musées canadiens Étude concernant les musées canadiens

Dernière réunion : Mercredi 8 novembre 2006

Rapport 13

Adopté par la Chambre : Mardi 27 février 2007

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Lundi 27 novembre 2006

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mardi 27 mars 2007

Rapport 7

Adopté par la Chambre : Mardi 24 octobre 2006

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Mercredi 20 septembre 2006

Examen, prévu par la loi, sur l'indemnisation au Canada en matière d'expositions itinérantes Examen, prévu par la loi, sur l'indemnisation au Canada en matière d'expositions itinérantes

Dernière réunion : Lundi 6 novembre 2006

Rapport 15

Présenté à la Chambre : Mercredi 7 février 2007

Programme d'acquisition de l'art indien Programme d'acquisition de l'art indien

Dernière réunion : Mercredi 1 novembre 2006

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) - mandat et priorités Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) - mandat et priorités

Dernière réunion : Lundi 30 octobre 2006

Budget principal des dépenses 2006-2007 Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5, L10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80 et 120 sous la rubrique ministère du Patrimoine canadien

Dernière réunion : Mercredi 18 octobre 2006

Présent mandat de la société Radio-Canada Présent mandat de la société Radio-Canada

Dernière réunion : Mercredi 27 septembre 2006

Rapports - vérificatrice générale : Soutien aux industries culturelles et protection du patrimoine Rapports de la vérificatrice générale : Le soutien accordé aux industries culturelles (novembre 2005, chapitre 5); La protection du patrimoine culturel au gouvernement fédéral (novembre 2003, chapitre 6).

Dernière réunion : Jeudi 15 juin 2006

Accord général sur le commerce des services (AGCS) Accord général sur le commerce des services (AGCS)

Dernière réunion : Jeudi 8 juin 2006

Politiques et priorités du ministère du Patrimoine canadien Politiques et priorités du ministère du Patrimoine canadien

Dernière réunion : Jeudi 1 juin 2006

Certificat de nomination de Robert Sirman au poste de directeur du Conseil des Arts du Canada Certificat de nomination de Robert Sirman au poste de directeur du Conseil des Arts du Canada

Dernière réunion : Mardi 30 mai 2006

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Jeudi 1 juin 2006

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mardi 5 juin 2007

Séance d'information sur les droits d'auteur Séance d'information sur les droits d'auteur

Dernière réunion : Lundi 2 octobre 2006

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Lundi 25 septembre 2006