Travaux
yes
39e législature, 2e session
(16 octobre 2007 - 7 septembre 2008)
Études
Maintien d'un certain niveau de services d'information par la télévision conventionnelle
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mercredi 7 mai 2008
Questions relatives au Fond canadien de télévision
Dernière réunion : Mardi 17 juin 2008
Étude sur le démantèlement de l'Orchestre radiophonique de CBC/Radio-Canada, l'engagement de CBC/Radio-Canada en faveur de la musique classique et les changements à la chaîne Radio 2 de CBC
Dernière réunion : Jeudi 12 juin 2008
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 juin 2008
Étude sur la réglementation du contenu de l'Internet
Dernière réunion : Mardi 13 mai 2008
Étude sur la demande du CRTC afin d'obtenir le pouvoir d'imposer des sanctions administratives pécuniaires
Dernière réunion : Mardi 13 mai 2008
Étude sur les plans et priorités de CBC/Radio-Canada
Dernière réunion : Jeudi 1 mai 2008
Projet de loi C-327, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion (réduction de la violence à la télévision)
Dernière réunion : Mardi 1 avril 2008
Rapport 7
Adopté par la Chambre : Mardi 13 mai 2008
Rapport 4
Adopté par la Chambre : Mardi 26 février 2008
Nomination par décret de Marc Patrone au poste de membre à temps plein du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC)
Dernière réunion : Mardi 11 mars 2008
Enquête approfondie du rôle d'un diffuseur public au XXIe siècle
Dernière réunion : Mardi 26 février 2008
Rapport 6 - CBC/Radio-Canada : Définir la spécificité dans un paysage médiatique en évolution
Présenté à la Chambre : Jeudi 28 février 2008
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 19 juin 2008
Nomination par décret de Michel Roy au poste de président du Conseil d'administration de Téléfilm Canada
Dernière réunion : Jeudi 31 janvier 2008
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Vendredi 1 février 2008
Nomination par décret de Hubert T. Lacroix au poste président-directeur-général de Radio-Canada/Canadian Broadcasting Corporation (CBC)
Dernière réunion : Jeudi 6 décembre 2007
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Vendredi 7 décembre 2007
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2007-2008 : crédits 1a, 5a, 10a, 15a, 30a, 35a, 45a, 50a, 55a, 65a, 75a et 105a sous la rubrique du Patrimoine Canadien
Dernière réunion : Jeudi 29 novembre 2007
Activités
Réunion demandée par quatre (4) membres du Comité afin de discuter de l’abolition récente des programmes d’aide financière du gouvernement fédéral s’adressant au milieu culturel
Dernière réunion : Mardi 26 août 2008
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mardi 17 juin 2008
Rapport 8 - Maintien d'un certain niveau de services d'information par la télévision généraliste
Adopté par le Comité : Mardi 6 mai 2008
Rapport 5 - Loi sur le droit d'auteur
Présenté à la Chambre : Vendredi 15 février 2008
Rapport 1 - Directives par le gouverneur en conseil modifiant l'interprétation de la politique de radiodiffusion ou la politique de télécommunications canadiennes
Adopté par la Chambre : Mardi 27 novembre 2007
Élection du président
Dernière réunion : Jeudi 15 novembre 2007