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Travaux

40e législature, 3e session (3 mars 2010 - 26 mars 2011) Session courante

Études

Dernière réunion : Lundi 21 mars 2011
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mercredi 23 mars 2011
Dernière réunion : Mercredi 9 février 2011
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Jeudi 17 février 2011
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Jeudi 17 juin 2010
Projet de loi C-465, Loi instituant la Journée du patrimoine national en matière de chasse, de piégeage et de pêche
Dernière réunion : Mardi 19 octobre 2010
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 octobre 2010

Activités

Dernière réunion : Lundi 21 mars 2011
Rapport 2 - Courage et détermination
Présenté à la Chambre : Lundi 3 mai 2010
Rapport 1 - Modification de la partie VIII de la Loi sur le droit d'auteur
Adopté par la Chambre : Mercredi 14 avril 2010
Dernière réunion : Mardi 5 octobre 2010