Travaux
yes
41e législature, 1re session
(2 juin 2011 - 13 septembre 2013)
Études
Projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi sur les musées afin de constituer le Musée canadien de l'histoire et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois
Dernière réunion : Lundi 10 juin 2013
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Mardi 11 juin 2013
Étude d'aspects importants de l'histoire du Canada
Dernière réunion : Lundi 6 mai 2013
Projet de loi C-266, Loi instituant la Journée du pape Jean-Paul II
Dernière réunion : Mercredi 24 avril 2013
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Mardi 30 avril 2013
Étude sur l'industrie canadienne du logiciel de divertissement
Dernière réunion : Lundi 22 avril 2013
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mardi 30 avril 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2013
Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90 et 115 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN
Dernière réunion : Mercredi 20 mars 2013
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 mars 2013
Plans des dépenses de Patrimoine Canadien pour 2012-2013
Dernière réunion : Mercredi 20 mars 2013
État de l’entraînement amateur au Canada
Dernière réunion : Lundi 18 mars 2013
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 mars 2013
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 10 juin 2013
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013: crédits 1b, 5b, 15b, 30b, 50b and 90b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN
Dernière réunion : Jeudi 29 novembre 2012
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Lundi 10 décembre 2012
Bilan des Jeux olympiques et paralympiques de Londres en 2012
Dernière réunion : Mardi 27 novembre 2012
Examen des procédures de protocole national
Dernière réunion : Jeudi 18 octobre 2012
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mercredi 24 octobre 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 25 février 2013
Projet de loi S-201, Loi instituant la Journée nationale de la philanthropie
Dernière réunion : Mardi 16 octobre 2012
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Jeudi 18 octobre 2012
Le 150e anniversaire du Canada en 2017
Dernière réunion : Mardi 19 juin 2012
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Lundi 24 septembre 2012
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 28 janvier 2013
Préparatifs du Canada en vue des Jeux olympiques et paralympiques de Londres en 2012
Dernière réunion : Mardi 5 juin 2012
Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90 et 115 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN
Dernière réunion : Mardi 29 mai 2012
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 30 mai 2012
Projet de loi C-288, Loi concernant le drapeau national du Canada
Dernière réunion : Jeudi 2 février 2012
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Lundi 6 février 2012
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b, 5b, 10b, 15b, 35b, 50b et 60b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN
Dernière réunion : Jeudi 1 décembre 2011
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012
Présenté à la Chambre : Lundi 5 décembre 2011
Plan stratégique quinquennal 2010-2015 de CBC/Radio-Canada
Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2011
La baie de Fundy en tant que l'une des sept nouvelles merveilles du monde naturel
Dernière réunion : Mardi 18 octobre 2011
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 3 juin 2013
Séance d'information sur l'avenir et le mandat du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Dernière réunion : Jeudi 4 octobre 2012
Élection du président
Dernière réunion : Jeudi 27 septembre 2012
Élection du premier vice-président
Dernière réunion : Mardi 27 septembre 2011