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Travaux

41e législature, 2e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015) Session courante

Études

Dernière réunion : Mercredi 3 juin 2015
Rapport 15 - Examen de la danse au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 10 juin 2015
Dernière réunion : Lundi 1 juin 2015
Rapport 14
Présenté à la Chambre : Mardi 9 juin 2015
Projet de loi C-597, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir)
Dernière réunion : Lundi 25 mai 2015
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Jeudi 28 mai 2015
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mardi 31 mars 2015
Projet de loi S-218, Loi instituant la Journée nationale du violon traditionnel
Dernière réunion : Mercredi 4 février 2015
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 février 2015
Projet de loi S-213, Loi instituant la Journée Lincoln Alexander
Dernière réunion : Mardi 21 octobre 2014
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Jeudi 23 octobre 2014
Dernière réunion : Mardi 10 juin 2014
Rapport 5
Adopté par la Chambre : Vendredi 7 novembre 2014
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 10 octobre 2014
Dernière réunion : Jeudi 15 mai 2014
Projet de loi C-501, Loi instituant la Journée du patrimoine national en matière de chasse, de piégeage et de pêche
Dernière réunion : Mardi 11 février 2014
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 février 2014

Activités

Dernière réunion : Lundi 1 juin 2015
Dernière réunion : Mardi 4 février 2014
Dernière réunion : Mardi 4 février 2014