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Travaux
yes
42
e
législature, 1
re
session
(3 décembre 2015 - 11 septembre 2019)
Session courante
35-1
.
35
e
législature, 1
re
session
17 janvier 1994 - 2 février 1996
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 35-1
35-2
.
35
e
législature, 2
e
session
27 février 1996 - 27 avril 1997
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 35-2
36-1
.
36
e
législature, 1
re
session
22 septembre 1997 - 18 septembre 1999
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 36-1
36-2
.
36
e
législature, 2
e
session
12 octobre 1999 - 22 octobre 2000
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 36-2
37-1
.
37
e
législature, 1
re
session
29 janvier 2001 - 16 septembre 2002
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 37-1
37-2
.
37
e
législature, 2
e
session
30 septembre 2002 - 12 novembre 2003
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 37-2
37-3
.
37
e
législature, 3
e
session
2 février 2004 - 23 mai 2004
Libéral
Le très hon. Paul Martin
ACCESS 37-3
38-1
.
38
e
législature, 1
re
session
4 octobre 2004 - 29 novembre 2005
Libéral
Le très hon. Paul Martin
ACCESS 38-1
39-1
.
39
e
législature, 1
re
session
3 avril 2006 - 14 septembre 2007
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 39-1
39-2
.
39
e
législature, 2
e
session
16 octobre 2007 - 7 septembre 2008
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 39-2
40-1
.
40
e
législature, 1
re
session
18 novembre 2008 - 4 décembre 2008
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 40-1
40-2
.
40
e
législature, 2
e
session
26 janvier 2009 - 30 décembre 2009
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 40-2
40-3
.
40
e
législature, 3
e
session
3 mars 2010 - 26 mars 2011
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 40-3
41-1
.
41
e
législature, 1
re
session
2 juin 2011 - 13 septembre 2013
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 41-1
41-2
.
41
e
législature, 2
e
session
16 octobre 2013 - 2 août 2015
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 41-2
42-1
.
42
e
législature, 1
re
session
3 décembre 2015 - 11 septembre 2019
Libéral
Le très hon. Justin Trudeau
ACCESS 42-1
43-1
.
43
e
législature, 1
re
session
5 décembre 2019 - présent
Libéral
Le très hon. Justin Trudeau
ACCESS 43-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
Tous les travaux
Rapports
En ordre chronologique
En ordre chronologique
Regroupés par catégorie
Études
Industrie de la revente de billets en ligne sur le marché secondaire
Industrie de la revente de billets en ligne sur le marché secondaire
Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2019
Rapport 20
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 juin 2019
Conseil des arts du Canada
Conseil des arts du Canada
Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2019
Mandat de CBC/Radio-Canada en ce qui concerne la Loi sur la radiodiffusion
Mandat de CBC/Radio-Canada en ce qui concerne la Loi sur la radiodiffusion
Dernière réunion : Jeudi 30 mai 2019
Modèles de rémunération pour les artistes et les créateurs
Modèles de rémunération pour les artistes et les créateurs
Dernière réunion : Jeudi 2 mai 2019
Rapport 19 - Paradigmes changeants
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 mai 2019
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien
Dernière réunion : Mardi 9 avril 2019
Projet de loi C-91, Loi concernant les langues autochtones
Dernière réunion : Lundi 18 mars 2019
Rapport 18
Présenté à la Chambre : Lundi 1 avril 2019
Objet du projet de loi C-91, Loi concernant les langues autochtones
Objet du projet de loi C-91, Loi concernant les langues autochtones
Dernière réunion : Mercredi 20 février 2019
Participation des autochtones au sport
Participation des autochtones au sport
Dernière réunion : Jeudi 7 février 2019
Projet de loi C-369, Loi modifiant la Loi sur les lettres de change, la Loi d’interprétation et le Code canadien du travail (Journée nationale des peuples autochtones)
Dernière réunion : Mardi 5 février 2019
Rapport 17
Présenté à la Chambre : Jeudi 7 février 2019
Parité entre les hommes et les femmes
La parité hommes-femmes dans les conseils d’administration et au niveau des postes de cadres supérieurs des organismes artistiques et culturels canadiens
Dernière réunion : Jeudi 6 décembre 2018
Rapport 16
Présenté à la Chambre : Mardi 29 janvier 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 28 mai 2019
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 : crédit 1a sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1a et 5a sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1a sous la rubrique Office national du film, crédit 1a sous la rubrique Téléfilm Canada
Dernière réunion : Mardi 4 décembre 2018
Projet de loi C-391, Loi concernant une stratégie nationale sur le rapatriement de biens culturels autochtones
Dernière réunion : Jeudi 1 novembre 2018
Rapport 15
Présenté à la Chambre : Mardi 6 novembre 2018
Projet de loi C-376, Loi désignant le mois d’avril comme mois du patrimoine sikh
Dernière réunion : Mardi 23 octobre 2018
Rapport 14
Présenté à la Chambre : Mercredi 24 octobre 2018
Centres culturels et districts culturels au Canada
Centres culturels et districts culturels au Canada
Dernière réunion : Jeudi 20 septembre 2018
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Lundi 1 octobre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 29 janvier 2019
L'état des musées au Canada
L'état des musées au Canada
Dernière réunion : Mardi 19 juin 2018
Rapport 12 - Aller De l’avant – Vers Un Secteur Des Musées Canadiens Plus Fort
Présenté à la Chambre : Mardi 18 septembre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 janvier 2019
Budget principal des dépenses 2018-2019
Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada et crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada
Dernière réunion : Jeudi 7 juin 2018
Projet de loi S-218, Loi instituant le Mois du patrimoine latino-américain
Dernière réunion : Jeudi 31 mai 2018
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Vendredi 1 juin 2018
Formes de racisme et de discrimination religieuse systémiques
Formes de racisme et de discrimination religieuse systémiques
Dernière réunion : Mardi 30 janvier 2018
Rapport 10 - Agir contre le racisme systémique et la discrimination religieuse, y compris l’islamophobie
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 février 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 1 juin 2018
Projet de loi S-232, Loi instituant le Mois du patrimoine juif canadien
Dernière réunion : Lundi 27 novembre 2017
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 novembre 2017
Projet de loi S-236, Loi visant à reconnaître Charlottetown comme le berceau de la Confédération
Dernière réunion : Lundi 27 novembre 2017
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 novembre 2017
Les femmes et filles canadiennes dans le sport
Les femmes et filles canadiennes dans le sport
Dernière réunion : Mardi 20 juin 2017
Rapport 7 - Les femmes et filles dans le sport
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 septembre 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 janvier 2018
Les médias et les communautés locales
Les médias et les communautés locales
Dernière réunion : Mardi 13 juin 2017
Rapport 6 - Bouleversements dans le paysage médiatique canadien : un monde en transformation
Présenté à la Chambre : Jeudi 15 juin 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2017
Rapport 3 - RAPPORT PROVISOIRE DÉCOULANT DE L'ÉTUDE SUR LES MÉDIAS : L’impact de la technologie numérique
Présenté à la Chambre : Jeudi 8 décembre 2016
Budget principal des dépenses 2017-2018
Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada et crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada
Dernière réunion : Mardi 30 mai 2017
Rapport 5 - Budget principal des dépenses 2017-2018
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2017
Projet de loi C-311, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir)
Dernière réunion : Mardi 7 mars 2017
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mardi 21 mars 2017
Objet du budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédit 5b sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1b sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien de l’histoire, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien de l’immigration du Quai 21, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1b sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1b sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1b sous la rubrique Office national du film, crédit 1b sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédit 1b sous la rubrique Société Radio-Canada
Dernière réunion : Mardi 29 novembre 2016
Plan de réinvestissement de la Société Radio-Canada (SRC)
Plan de réinvestissement de la Société Radio-Canada (SRC)
Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2016
Les activités du comité olympique et paralympique canadien
Les activités du comité olympique et paralympique canadien à la veille des Jeux Olympiques et Paralympiques de Rio de Janeiro
Dernière réunion : Mardi 7 juin 2016
Projet de loi C-210, Loi modifiant la Loi sur l'hymne national (genre)
Dernière réunion : Jeudi 2 juin 2016
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Vendredi 3 juin 2016
Budget principal des dépenses 2016-2017
Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1 et 5 Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des arts, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie et crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada
Dernière réunion : Jeudi 14 avril 2016
Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2016-2017
Présenté à la Chambre : Mercredi 20 avril 2016
Mandat de la ministre du Patrimoine canadien
Mandat de la ministre du Patrimoine canadien
Dernière réunion : Jeudi 14 avril 2016
Mandat de la ministre des Sports et des Personnes handicapées
Mandat de la ministre des Sports et des Personnes handicapées
Dernière réunion : Jeudi 14 avril 2016
Activités
Travaux du Comité
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 9 mai 2019
Séance d'information sur le rapport du CRTC
Séance d'information sur le rapport du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Dernière réunion : Jeudi 2 mai 2019
Élection des vice-présidents
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mardi 18 septembre 2018
Élection à la présidence
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mardi 6 février 2018
Séance d'information sur la nouvelle politique culturelle du gouvernement
Séance d'information sur la nouvelle politique culturelle du gouvernement
Dernière réunion : Jeudi 2 novembre 2017
Séance d'information sur le Conseil des arts du Canada
Séance d'information sur le Conseil des arts du Canada
Dernière réunion : Mardi 21 mars 2017
Séance d'information sur Téléfilm Canada
Séance d'information sur Téléfilm Canada
Dernière réunion : Jeudi 21 avril 2016
Séance d'information sur le Musée canadien de la Nature
Séance d'information sur le Musée canadien de la Nature
Dernière réunion : Jeudi 21 avril 2016
Séance d'information sur le Musée canadien de l’Histoire
Séance d'information sur le Musée canadien de l’Histoire
Dernière réunion : Jeudi 21 avril 2016
Séance d'information sur la Fondation canadienne des relations raciales
Séance d'information sur la Fondation canadienne des relations raciales
Dernière réunion : Jeudi 21 avril 2016