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Travaux

42e législature, 1re session (3 décembre 2015 - 11 septembre 2019) Session courante

Études

Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2019
Projet de loi C-91, Loi concernant les langues autochtones
Dernière réunion : Lundi 18 mars 2019
Rapport 18
Présenté à la Chambre : Lundi 1 avril 2019
Projet de loi C-391, Loi concernant une stratégie nationale sur le rapatriement de biens culturels autochtones
Dernière réunion : Jeudi 1 novembre 2018
Rapport 15
Présenté à la Chambre : Mardi 6 novembre 2018
Projet de loi C-376, Loi désignant le mois d’avril comme mois du patrimoine sikh
Dernière réunion : Mardi 23 octobre 2018
Rapport 14
Présenté à la Chambre : Mercredi 24 octobre 2018
Dernière réunion : Jeudi 20 septembre 2018
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Lundi 1 octobre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 29 janvier 2019
Dernière réunion : Mardi 19 juin 2018
Rapport 12 - Aller De l’avant – Vers Un Secteur Des Musées Canadiens Plus Fort
Présenté à la Chambre : Mardi 18 septembre 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 janvier 2019
Projet de loi S-218, Loi instituant le Mois du patrimoine latino-américain
Dernière réunion : Jeudi 31 mai 2018
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Vendredi 1 juin 2018
Projet de loi S-232, Loi instituant le Mois du patrimoine juif canadien
Dernière réunion : Lundi 27 novembre 2017
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 novembre 2017
Projet de loi S-236, Loi visant à reconnaître Charlottetown comme le berceau de la Confédération
Dernière réunion : Lundi 27 novembre 2017
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 novembre 2017
Dernière réunion : Mardi 20 juin 2017
Rapport 7 - Les femmes et filles dans le sport
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 septembre 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 janvier 2018
Projet de loi C-311, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir)
Dernière réunion : Mardi 7 mars 2017
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mardi 21 mars 2017
Projet de loi C-210, Loi modifiant la Loi sur l'hymne national (genre)
Dernière réunion : Jeudi 2 juin 2016
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Vendredi 3 juin 2016

Activités