Le Comité permanent du patrimoine canadien étudie les politiques et programmes du ministère du Patrimoine canadien et des organismes faisant partie de ce portefeuille. Ces organismes exercent leurs activités dans les domaines de la culture, du patrimoine et des droits de la personne.
44e législature, 1re session (22 novembre 2021 - 6 janvier 2025) Session courante
Période entre les sessions
Période entre les parlements
Période entre les sessions
Période entre les parlements
Période entre les sessions
Période entre les sessions
Période entre les parlements
Période entre les parlements
Période entre les sessions
Période entre les parlements
Période entre les sessions
Période entre les sessions
Période entre les parlements
Période entre les sessions
Période entre les parlements
Période entre les parlements
Période entre les sessions
Période entre les parlements
Période entre les parlements
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025

Sommaire des travaux

44e législature, 1re session

Le Comité a entrepris plus de
47 études et activités
catégorisées comme suit :
7projets de loi
12études en lien aux budgets des dépenses
15études créées par le Comité
2études initiées par d'autres ordres de renvoi de la Chambre
11activités
Tous les travaux
Suite à ces études, le Comité a présenté
16 rapports
à la Chambre, dont :
5suite aux études d'un projet de loi
2suite aux études liées aux budgets des dépenses
9suite aux études créées par le Comité
0suite aux études découlant des autres ordres de renvoi de la Chambre
0 en lien aux travaux des activités
Tous les rapports
Pour ce faire, le Comité a tenu
147 réunions
Toutes les réunions

Membres du Comité

En date du 6 janvier 2025

Membres et membres associés