44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)

Technologies propres au Canada

Rapport et Réponse du gouvernement

Rapport 10: Soutien aux technologies propres au Canada en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre ici et ailleurs
  • Adopté par le Comité : 28 septembre 2023
  • Présenté à la Chambre : 30 octobre 2023
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Lundi 30 octobre 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 16 février 2024

DIRECTIVES POUR LA SOUMISSION D'UN MÉMOIRE

Le mardi 26 avril 2022, le Comité a adopté la motion suivante :

Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur les technologies propres qui font l’objet de recherches, qui sont fabriquées et qui sont utilisées au Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et pour réduire les dommages à l’environnement; que cette étude porte également sur les façons dont les technologies propres canadiennes peuvent être utilisées pour réduire les émissions dans le monde; que l’étude s’étende sur au moins six réunions; et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

Information

Réunions

Tout afficher Tout masquer
11 h 04 - 12 h 55 (HAE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
16 h 12 - 16 h 45 (HAE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
11 h 01 - 13 h 01 (HAE)
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Webdiffusion Télévisée Audio seulement À huis clos Annulée Modifiée À l’extérieur de la Colline parlementaire